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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    176J23 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Brochures.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J22 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Brochures.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Circulaires, informations nationales.

    Date

    1972-2002

    Cote

    176J21 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Circulaires, informations nationales.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Date

    1955-1969

    Cote

    176J20 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

    Date

    1954-2003

    Cote

    176J19 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance, comptes-rendus de réunions, dossiers techniques, plans.

    Date

    1980-1994

    Cote

    176J18 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Fêtes : correspondance, invitations.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J17 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Fêtes : correspondance, invitations.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    176J16 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Journées d'études régionales : dossiers d'organisation,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    176J15 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

    Date

    2002-2004

    Cote

    176J14 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Date

    1991-1993

    Cote

    176J13 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

    Date

    1970-2005

    Cote

    176J12 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J11 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion (spécimens), certificats de liquidation et propositions personnalisées (spécimens).

    Date

    1974-2001

    Cote

    176J10 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    176J9 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Permanences : cahiers.

    Date

    1976-2004

    Cote

    176J8 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Permanences : cahiers.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

    Date

    1972-2004

    Cote

    176J7 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J6 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1977-2004

    Cote

    176J5 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    176J4 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

    Date

    1961-2004

    Cote

    176J3 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales, conseil d'administration, réunions...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    176J2 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

    Date

    1991-2001

    Cote

    176J1 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives

    Date

    1911

    Cote

    EDEP148/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives
  25. Résultat n°25

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés.

    Date

    1911

    Cote

    EDEP147/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
  26. Résultat n°26

    Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

    Date

    1814-1865

    Cote

    EDEP141/5Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Retraites et pensions civiles et militaires : certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP139/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) : dossiers individuels, correspondance

    Date

    1972-1977

    Cote

    EDEP132/3L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Institut de retraite complémentaire des agents non...
  29. Résultat n°29

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance

    Date

    1952-1983

    Cote

    EDEP132/3L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  30. Résultat n°30

    Retraite : demande d'allocation.

    Date

    1910-1911

    Cote

    EDEP126/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite : demande d'allocation.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Retraites ouvrières et paysannes : correspondance, carnet de bordereau de transmission de dossiers

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEP119/4Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : correspondance,...
  32. Résultat n°32

    Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP119/1K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
  33. Résultat n°33

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurées, correspondance.

    Date

    1911-1930

    Cote

    EDEP113/3Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
  34. Résultat n°34

    Caisse nationale de retraite pour la vieillesse : correspondance, instruction.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP113/3Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Caisse nationale de retraite pour la vieillesse : correspondance,...
  35. Résultat n°35

    Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles (1911-1920); société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents de Gizeux : statuts (1920)

    Date

    1911-1920

    Cote

    EDEP112/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles...
  36. Résultat n°36

    Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

    Date

    1909-1945

    Cote

    EDEP105/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
  37. Résultat n°37

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

    Date

    sans date-1911

    Cote

    EDEP099/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
  38. Résultat n°38

    Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes

    Cote

    EDEP089/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires...
  39. Résultat n°39

    Etats nominatifs des militaires jouissant de la solde de retraite : listes.

    Date

    1806-1807

    Cote

    EDEP077/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Etats nominatifs des militaires jouissant de la solde...
  40. Résultat n°40

    Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP076/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.