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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°2

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°3

Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

Date

1961-2004

Cote

176J3 (Cote)

Résultat n°4

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°5

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

Date

1977-2004

Cote

176J5 (Cote)

Résultat n°6

Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1993-2001

Cote

176J6 (Cote)

Résultat n°7

Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

Date

1972-2004

Cote

176J7 (Cote)

Résultat n°8

Permanences : cahiers.

Date

1976-2004

Cote

176J8 (Cote)

Résultat n°9

Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

Date

1994-2002

Cote

176J9 (Cote)

Résultat n°10

Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion (spécimens), certificats de liquidation et propositions personnalisées (spécimens).

Date

1974-2001

Cote

176J10 (Cote)

Résultat n°11

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

Date

1992-2001

Cote

176J11 (Cote)

Résultat n°12

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°13

Assurances, accidents : dossier sociétaire.

Date

1991-1993

Cote

176J13 (Cote)

Résultat n°14

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°15

Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

Date

2003-2004

Cote

176J15 (Cote)

Résultat n°16

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

176J16 (Cote)

Résultat n°17

Fêtes : correspondance, invitations.

Date

1993-2001

Cote

176J17 (Cote)

Résultat n°18

Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance, comptes-rendus de réunions, dossiers techniques, plans.

Date

1980-1994

Cote

176J18 (Cote)

Résultat n°19

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°20

Opérations effectuées : comptes-rendus.

Date

1955-1969

Cote

176J20 (Cote)

Résultat n°21

Circulaires, informations nationales.

Date

1972-2002

Cote

176J21 (Cote)

Résultat n°22

Brochures.

Date

1992-2001

Cote

176J22 (Cote)

Résultat n°23

Articles de presse.

Date

1997-2001

Cote

176J23 (Cote)

Résultat n°24

Caisse de retraite Les Prévoyants de l'avenir : état des pensionnaires.

Date

1908

Cote

EDEP/058/Q16 (Cote)

Résultat n°25

Retraites ouvrières et paysannes : liste des assurés.

Date

1922-1923

Cote

EDEP/058/Q17 (Cote)

Résultat n°26

CNRACL : état des services à liquider, proposition d'affiliation.

Date

1951-1958

Cote

EDEP/058/Q18 (Cote)

Résultat n°27

Retraites ouvrières et paysannes : carte annuelle individuelle.

Date

1911

Cote

EDEP002/Q3 (Cote)

Résultat n°28

Recensement des bénéficiaires de la retraite paysanne ou ouvrière

Date

1917-1935

Cote

EDEP008/Q7 (Cote)

Résultat n°29

Retraites ouvrières et paysannes, attribution : listes nominatives.

Date

1911-1913

Cote

EDEP009/Q10 (Cote)

Résultat n°30

Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement, correspondance

Date

1911-1921

Cote

EDEP016/Q13 (Cote)

Résultat n°31

Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution

Date

an XI - 1866

Cote

EDEP020/Q8 (Cote)

Résultat n°32

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés, mise à jour annuelle.

Date

1911 - 1926

Cote

EDEP020/Q9 (Cote)

Résultat n°33

Militaires retraités et vétérans.Militaires jouissant de la solde de retraite : demande de recensement (an VIII), états nominatifs de paiement trimestriel (1808-1810). Anciens militaires retirés à Bléré : correspondance (an XIII-1866).

Date

an VIII-1866

Cote

EDEP027/1H62 (Cote)

Résultat n°34

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°35

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP041/Q2 (Cote)

Résultat n°36

Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929) ; assistance médicale gratuite : liste nominative (1896, 1898, 1926) ; assistance aux vieillards (1905-1917) ; secours viager aux anciens militaires : état nominatif (1860) ; assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1915) ; liste des vaccinations et des revaccinations (1930-1936).

Date

1896-1936

Cote

EDEP042/Q5 (Cote)

Résultat n°37

Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés

Date

1911-1917

Cote

EDEP048/Q4 (Cote)

Résultat n°38

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

Date

1973-1982

Cote

EDEP054/K23 (Cote)

Résultat n°39

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.

Date

1911-1924

Cote

EDEP054/Q9 (Cote)

Résultat n°40

Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés.

Date

1911-1912

Cote

EDEP060/Q3 (Cote)