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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes

Date

-

Cote

EDEP089/Q12 (Cote)

Résultat n°2

Militaires retraités et vétérans.Militaires jouissant de la solde de retraite : demande de recensement (an VIII), états nominatifs de paiement trimestriel (1808-1810). Anciens militaires retirés à Bléré : correspondance (an XIII-1866).

Date

an VIII-1866

Cote

EDEP027/1H62 (Cote)

Résultat n°3

Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution

Date

an XI - 1866

Cote

EDEP020/Q8 (Cote)

Résultat n°4

Etats nominatifs des militaires jouissant de la solde de retraite : listes.

Date

1806-1807

Cote

EDEP077/H4 (Cote)

Résultat n°5

Solde de retraite, versement : état nominatif.

Date

1808

Cote

EDEP139/H4 (Cote)

Résultat n°6

Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

Date

1814-1865

Cote

EDEP141/5Q1 (Cote)

Résultat n°7

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP041/Q2 (Cote)

Résultat n°8

Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929) ; assistance médicale gratuite : liste nominative (1896, 1898, 1926) ; assistance aux vieillards (1905-1917) ; secours viager aux anciens militaires : état nominatif (1860) ; assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1915) ; liste des vaccinations et des revaccinations (1930-1936).

Date

1896-1936

Cote

EDEP042/Q5 (Cote)

Résultat n°9

Caisse de retraite Les Prévoyants de l'avenir : état des pensionnaires.

Date

1908

Cote

EDEP/058/Q16 (Cote)

Résultat n°10

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

Date

1909-1945

Cote

EDEP105/Q8 (Cote)

Résultat n°11

Retraite : demande d'allocation.

Date

1910-1911

Cote

EDEP126/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement, correspondance

Date

1911-1921

Cote

EDEP016/Q13 (Cote)

Résultat n°13

Retraites ouvrières et paysannes : correspondance, carnet de bordereau de transmission de dossiers

Date

1911-1947

Cote

EDEP119/4Q7 (Cote)

Résultat n°14

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

Date

sans date-1911

Cote

EDEP099/Q6 (Cote)

Résultat n°15

Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives

Date

1911

Cote

EDEP148/Q7 (Cote)

Résultat n°16

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés, mise à jour annuelle.

Date

1911 - 1926

Cote

EDEP020/Q9 (Cote)

Résultat n°17

Retraites ouvrières et paysannes : carte annuelle individuelle.

Date

1911

Cote

EDEP002/Q3 (Cote)

Résultat n°18

Retraites ouvrières et paysannes, attribution : listes nominatives.

Date

1911-1913

Cote

EDEP009/Q10 (Cote)

Résultat n°19

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés.

Date

1911

Cote

EDEP147/Q5 (Cote)

Résultat n°20

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.

Date

1911-1924

Cote

EDEP054/Q9 (Cote)

Résultat n°21

Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés

Date

1911-1917

Cote

EDEP048/Q4 (Cote)

Résultat n°22

Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés.

Date

1911-1912

Cote

EDEP060/Q3 (Cote)

Résultat n°23

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurées, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

EDEP113/3Q4 (Cote)

Résultat n°24

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés.

Date

1911-1936

Cote

EDEP066/Q4 (Cote)

Résultat n°25

Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles (1911-1920); société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents de Gizeux : statuts (1920)

Date

1911-1920

Cote

EDEP112/Q10 (Cote)

Résultat n°26

Recensement des bénéficiaires de la retraite paysanne ou ouvrière

Date

1917-1935

Cote

EDEP008/Q7 (Cote)

Résultat n°27

Caisse nationale de retraite pour la vieillesse : correspondance, instruction.

Date

1921

Cote

EDEP113/3Q2 (Cote)

Résultat n°28

Retraites ouvrières et paysannes : liste des assurés.

Date

1922-1923

Cote

EDEP/058/Q17 (Cote)

Résultat n°29

Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

Date

1923

Cote

EDEP076/Q6 (Cote)

Résultat n°30

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°31

CNRACL : état des services à liquider, proposition d'affiliation.

Date

1951-1958

Cote

EDEP/058/Q18 (Cote)

Résultat n°32

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance

Date

1952-1983

Cote

EDEP132/3L2 (Cote)

Résultat n°33

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°34

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°35

Opérations effectuées : comptes-rendus.

Date

1955-1969

Cote

176J20 (Cote)

Résultat n°36

Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

Date

1961-2004

Cote

176J3 (Cote)

Résultat n°37

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°38

Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) : dossiers individuels, correspondance

Date

1972-1977

Cote

EDEP132/3L3 (Cote)

Résultat n°39

Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

Date

1972-2004

Cote

176J7 (Cote)

Résultat n°40

Circulaires, informations nationales.

Date

1972-2002

Cote

176J21 (Cote)