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58 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.
Cote
176J14 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Union mutualiste retraite (UMR)
  • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...
Résultat n°2

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.
Cote
176J4 (Cote)
 Date
1988-2002
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...
Résultat n°3

Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) : dossiers individuels, correspondance
Cote
EDEP132/3L3 (Cote)
 Date
1972-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Institut de retraite complémentaire des agents non...
Résultat n°4

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).
Cote
176J1 (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...
Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement, correspondance
Cote
EDEP016/Q13 (Cote)
 Date
1911-1921
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement,...
Résultat n°6

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).
Cote
176J2 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...
Résultat n°7

Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution
Cote
EDEP020/Q8 (Cote)
 Date
an XI - 1866
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, dossier de pension

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ;...
Résultat n°8

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).
Cote
EDEP041/Q2 (Cote)
 Date
1888-1931
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
Résultat n°9

Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929) ; assistance médicale gratuite : liste nominative (1896, 1898, 1926) ; assistance aux vieillards (1905-1917) ; secours viager aux anciens militaires : état nominatif (1860) ; assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1915) ; liste des vaccinations et des revaccinations (1930-1936).
Cote
EDEP042/Q5 (Cote)
 Date
1896-1936
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929)...
Résultat n°10

Retraites ouvrières et paysannes : correspondance, carnet de bordereau de transmission de dossiers
Cote
EDEP119/4Q7 (Cote)
 Date
1911-1947
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : correspondance,...
Résultat n°11

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
Cote
EDEP099/Q6 (Cote)
 Date
sans date-1911
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
Résultat n°12

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.
Cote
176J16 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Manifestations
  • Journées d'études régionales : dossiers d'organisation,...
Résultat n°13

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.
Cote
176J5 (Cote)
 Date
1977-2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...
Résultat n°14

Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives
Cote
EDEP148/Q7 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives
Résultat n°15

Opérations effectuées : comptes-rendus.
Cote
176J20 (Cote)
 Date
1955-1969
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Finances
  • Opérations effectuées : comptes-rendus.
Résultat n°16

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.
Cote
176J11 (Cote)
 Date
1992-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...
Résultat n°17

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).
Cote
176J12 (Cote)
 Date
1970-2005
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....
Résultat n°18

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).
Cote
176J19 (Cote)
 Date
1954-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Finances
  • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...
Résultat n°19

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote
Cote
EDEP119/1K18 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
Résultat n°20

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements
Cote
EDEP028/Q8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
Résultat n°21

Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes
Cote
EDEP089/Q12 (Cote)
 Date- Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires...
Résultat n°22

Retraite : demande d'allocation.
Cote
EDEP126/Q1 (Cote)
 Date
1910-1911
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraite : demande d'allocation.
Résultat n°23

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés, mise à jour annuelle.
Cote
EDEP020/Q9 (Cote)
 Date
1911 - 1926
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative...
Résultat n°24

Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
Cote
EDEP076/Q6 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
Résultat n°25

Retraites ouvrières et paysannes : carte annuelle individuelle.
Cote
EDEP002/Q3 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
carte

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : carte annuelle individuelle.
Résultat n°26

Retraites ouvrières et paysannes : liste des assurés.
Cote
EDEP/058/Q17 (Cote)
 Date
1922-1923
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : liste des assurés.
Résultat n°27

Solde de retraite, versement : état nominatif.
Cote
EDEP139/H4 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Solde de retraite, versement : état nominatif.
Résultat n°28

Articles de presse.
Cote
176J23 (Cote)
 Date
1997-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Documentation
  • Articles de presse.
Résultat n°29

CNRACL : état des services à liquider, proposition d'affiliation.
Cote
EDEP/058/Q18 (Cote)
 Date
1951-1958
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • CNRACL : état des services à liquider, proposition...
Résultat n°30

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.
Cote
EDEP105/Q8 (Cote)
 Date
1909-1945
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, certificat

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
Résultat n°31

Permanences : cahiers.
Cote
176J8 (Cote)
 Date
1976-2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Permanences : cahiers.
Résultat n°32

Fêtes : correspondance, invitations.
Cote
176J17 (Cote)
 Date
1993-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Manifestations
  • Fêtes : correspondance, invitations.
Résultat n°33

Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
176J6 (Cote)
 Date
1993-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires...
Résultat n°34

Retraites ouvrières et paysannes, attribution : listes nominatives.
Cote
EDEP009/Q10 (Cote)
 Date
1911-1913
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes, attribution : listes...
Résultat n°35

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés.
Cote
EDEP147/Q5 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
Résultat n°36

Etats nominatifs des militaires jouissant de la solde de retraite : listes.
Cote
EDEP077/H4 (Cote)
 Date
1806-1807
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Etats nominatifs des militaires jouissant de la solde...
Résultat n°37

Militaires retraités et vétérans.Militaires jouissant de la solde de retraite : demande de recensement (an VIII), états nominatifs de paiement trimestriel (1808-1810). Anciens militaires retirés à Bléré : correspondance (an XIII-1866).
Cote
EDEP027/1H62 (Cote)
 Date
an VIII-1866
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 1 H - Recrutement
  • Documents complémentaires toutes périodes confondues
  • Militaires retraités et vétérans.Militaires jouissant...
Résultat n°38

Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).
Cote
176J9 (Cote)
 Date
1994-2002
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité...
Résultat n°39

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.
Cote
EDEP054/Q9 (Cote)
 Date
1911-1924
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, déclaration, pièce comptable, affiche, coupure de presse, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives,...
Résultat n°40

Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés
Cote
EDEP048/Q4 (Cote)
 Date
1911-1917
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés