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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Garde nationale : extrait du registre d'inscription.

Date

sans date

Cote

EDEP117/H3 (Cote)

Résultat n°2

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°3

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

Résultat n°4

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1951-1982

Cote

EDEP119/1H2 (Cote)

Résultat n°5

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°6

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)

Résultat n°7

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

Date

1945-1957

Cote

EDEP126/K14 (Cote)

Résultat n°8

Nominations d'instituteurs ; correspondance relative au fonctionnement de l'école.

Date

1887-1953

Cote

EDEP111/R3 (Cote)

Résultat n°9

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

Résultat n°10

Recrutement et mobilisation : affiches ; préparation militaire : correspondance

Date

1894-1953

Cote

EDEP132/1H6 (Cote)

Résultat n°11

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

Date

1875-1952

Cote

EDEP138/K3 (Cote)

Résultat n°12

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1891-1950

Cote

EDEP119/1H1 (Cote)

Résultat n°13

Recrutement du secrétaire de mairie.

Date

1949

Cote

EDEP111/K4 (Cote)

Résultat n°14

28 novembre 1930 - 15 octobre 1948

Date

28 novembre 1930-15 octobre 1948

Cote

2M25 (Cote)

Résultat n°15

Recrutement par les troupes d'occupation de main-d'œuvre française pour des travaux de terrassement : listes nominatives, correspondance

Date

1944

Cote

EDEP014/H13 (Cote)

Résultat n°16

Instituteurs : nominations, installation, révocation

Date

an II-1938

Cote

EDEP141/1R3 (Cote)

Résultat n°17

Création d'emplois, recrutement de commis d'ordre et de comptabilité : arrêtés, correspondance (1930-1935).

Date

1930-1935

Cote

2M28 (Cote)

Résultat n°18

15 septembre 1917 - 28 novembre 1930

Date

15 septembre 1917-28 novembre 1930

Cote

2M24 (Cote)

Résultat n°19

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

Date

1851-1929

Cote

EDEP143/K2 (Cote)

Résultat n°20

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Date

an III-1927

Cote

EDEP027/2K5 (Cote)

Résultat n°21

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°22

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

Date

1875-1924

Cote

EDEP113/2K1 (Cote)

Résultat n°23

6 août 1870 - 15 septembre 1917

Date

6 août 1870-15 septembre 1917

Cote

2M23 (Cote)

Résultat n°24

Engagements de gardes civils.

Date

1914

Cote

EDEP083/H14 (Cote)

Résultat n°25

Gardes-champêtres, recrutement : correspondance

Date

1905-1914

Cote

EDEP119/2K2 (Cote)

Résultat n°26

Création d'une garde civique.

Date

1914

Cote

EDEP083/H16 (Cote)

Résultat n°27

Cantonniers : nomination et affaires diverses.

Date

1852-1911

Cote

EDEP150/K3 (Cote)

Résultat n°28

Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1882-1910

Cote

EDEP166/K1 (Cote)

Résultat n°29

Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources ; arrêtés de nomination du cantonnier, correspondance.

Date

1836-1904

Cote

EDEP129/O3 (Cote)

Résultat n°30

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°31

Armée territoriale, recrutement : correspondance.

Date

1874-1889

Cote

EDEP114/H2 (Cote)

Résultat n°32

Gendarmerie, recrutement et exécution du service : correspondance.

Date

an X-1888

Cote

EDEP027/2H5 (Cote)

Résultat n°33

Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de prestation de serment

Date

1864-1870

Cote

EDEP152/H4 (Cote)

Résultat n°34

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)

Résultat n°35

16 juillet 1847 - 3 mars 1870

Date

16 juillet 1847-3 mars 1870

Cote

2M22 (Cote)

Résultat n°36

Nomination de religieuses au poste d'institutrice et fourniture de mobilier

Date

1867-1868

Cote

EDEP128/R5 (Cote)

Résultat n°37

Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

Date

1839-1868

Cote

EDEP152/R2 (Cote)

Résultat n°38

Desservant, nomination : correspondance de l'archevéché.

Date

1856

Cote

EDEP073/P1 (Cote)

Résultat n°39

Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations

Date

1816-1846

Cote

EDEP152/P1 (Cote)

Résultat n°40

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)