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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

Résultat n°2

Garde nationale : extrait du registre d'inscription.

Date

sans date

Cote

EDEP117/H3 (Cote)

Résultat n°3

Impositions : nomination des collecteurs, tableaux des habitants

Date

1734-1771

Cote

EDEP132/CC19 (Cote)

Résultat n°4

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°5

Nomination et installation des curés et desservants : extraits du registre des délibérations.

Date

1791-1792

Cote

EDEP113/1P1 (Cote)

Résultat n°6

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°7

Instituteurs : nominations, installation, révocation

Date

an II-1938

Cote

EDEP141/1R3 (Cote)

Résultat n°8

Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.

Date

an I

Cote

EDEP113/3I2 (Cote)

Résultat n°9

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Date

an III-1927

Cote

EDEP027/2K5 (Cote)

Résultat n°10

Gendarmerie, recrutement et exécution du service : correspondance.

Date

an X-1888

Cote

EDEP027/2H5 (Cote)

Résultat n°11

Nomination d'un desservant : correspondance.

Date

1808-1826

Cote

EDEP143/P2 (Cote)

Résultat n°12

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

Résultat n°13

Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations

Date

1816-1846

Cote

EDEP152/P1 (Cote)

Résultat n°14

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)

Résultat n°15

Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources ; arrêtés de nomination du cantonnier, correspondance.

Date

1836-1904

Cote

EDEP129/O3 (Cote)

Résultat n°16

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)

Résultat n°17

Nomination de l'instituteur de Lignières

Date

1837

Cote

EDEP128/R4 (Cote)

Résultat n°18

Institutrice, recrutement et traitement : extrait de délibérations, correspondance.

Date

1838

Cote

EDEP096/R1 (Cote)

Résultat n°19

Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

Date

1839-1868

Cote

EDEP152/R2 (Cote)

Résultat n°20

16 juillet 1847 - 3 mars 1870

Date

16 juillet 1847-3 mars 1870

Cote

2M22 (Cote)