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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Création d'emplois, recrutement de commis d'ordre et de comptabilité : arrêtés, correspondance (1930-1935).

Date

1930-1935

Cote

2M28 (Cote)

Résultat n°2

Recrutement par les troupes d'occupation de main-d'œuvre française pour des travaux de terrassement : listes nominatives, correspondance

Date

1944

Cote

EDEP014/H13 (Cote)

Résultat n°3

Engagements de gardes civils.

Date

1914

Cote

EDEP083/H14 (Cote)

Résultat n°4

Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1882-1910

Cote

EDEP166/K1 (Cote)

Résultat n°5

Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.

Date

an I

Cote

EDEP113/3I2 (Cote)

Résultat n°6

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°7

6 août 1870 - 15 septembre 1917

Date

6 août 1870-15 septembre 1917

Cote

2M23 (Cote)

Résultat n°8

Nominations d'instituteurs ; correspondance relative au fonctionnement de l'école.

Date

1887-1953

Cote

EDEP111/R3 (Cote)

Résultat n°9

Gardes-champêtres, recrutement : correspondance

Date

1905-1914

Cote

EDEP119/2K2 (Cote)

Résultat n°10

Nomination de religieuses au poste d'institutrice et fourniture de mobilier

Date

1867-1868

Cote

EDEP128/R5 (Cote)

Résultat n°11

Nomination d'un desservant : correspondance.

Date

1808-1826

Cote

EDEP143/P2 (Cote)

Résultat n°12

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)

Résultat n°13

Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

Date

1839-1868

Cote

EDEP152/R2 (Cote)

Résultat n°14

Instituteurs : nominations, installation, révocation

Date

an II-1938

Cote

EDEP141/1R3 (Cote)

Résultat n°15

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)

Résultat n°16

Gendarmerie, recrutement et exécution du service : correspondance.

Date

an X-1888

Cote

EDEP027/2H5 (Cote)

Résultat n°17

Nomination et installation des curés et desservants : extraits du registre des délibérations.

Date

1791-1792

Cote

EDEP113/1P1 (Cote)

Résultat n°18

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Date

an III-1927

Cote

EDEP027/2K5 (Cote)

Résultat n°19

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

Date

1851-1929

Cote

EDEP143/K2 (Cote)

Résultat n°20

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°21

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

Résultat n°22

Armée territoriale, recrutement : correspondance.

Date

1874-1889

Cote

EDEP114/H2 (Cote)

Résultat n°23

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1891-1950

Cote

EDEP119/1H1 (Cote)

Résultat n°24

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

Date

1945-1957

Cote

EDEP126/K14 (Cote)

Résultat n°25

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°26

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°27

Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations

Date

1816-1846

Cote

EDEP152/P1 (Cote)

Résultat n°28

Nomination de l'instituteur de Lignières

Date

1837

Cote

EDEP128/R4 (Cote)

Résultat n°29

Recrutement du secrétaire de mairie.

Date

1949

Cote

EDEP111/K4 (Cote)

Résultat n°30

Recrutement et mobilisation : affiches ; préparation militaire : correspondance

Date

1894-1953

Cote

EDEP132/1H6 (Cote)

Résultat n°31

Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de prestation de serment

Date

1864-1870

Cote

EDEP152/H4 (Cote)

Résultat n°32

Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources ; arrêtés de nomination du cantonnier, correspondance.

Date

1836-1904

Cote

EDEP129/O3 (Cote)

Résultat n°33

15 septembre 1917 - 28 novembre 1930

Date

15 septembre 1917-28 novembre 1930

Cote

2M24 (Cote)

Résultat n°34

Institutrice, recrutement et traitement : extrait de délibérations, correspondance.

Date

1838

Cote

EDEP096/R1 (Cote)

Résultat n°35

Impositions : nomination des collecteurs, tableaux des habitants

Date

1734-1771

Cote

EDEP132/CC19 (Cote)

Résultat n°36

16 juillet 1847 - 3 mars 1870

Date

16 juillet 1847-3 mars 1870

Cote

2M22 (Cote)

Résultat n°37

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

Date

1875-1924

Cote

EDEP113/2K1 (Cote)

Résultat n°38

Desservant, nomination : correspondance de l'archevéché.

Date

1856

Cote

EDEP073/P1 (Cote)

Résultat n°39

Création d'une garde civique.

Date

1914

Cote

EDEP083/H16 (Cote)

Résultat n°40

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

Date

1875-1952

Cote

EDEP138/K3 (Cote)