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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

16 juillet 1847 - 3 mars 1870

Date

16 juillet 1847-3 mars 1870

Cote

2M22 (Cote)

Résultat n°2

6 août 1870 - 15 septembre 1917

Date

6 août 1870-15 septembre 1917

Cote

2M23 (Cote)

Résultat n°3

15 septembre 1917 - 28 novembre 1930

Date

15 septembre 1917-28 novembre 1930

Cote

2M24 (Cote)

Résultat n°4

28 novembre 1930 - 15 octobre 1948

Date

28 novembre 1930-15 octobre 1948

Cote

2M25 (Cote)

Résultat n°5

Création d'emplois, recrutement de commis d'ordre et de comptabilité : arrêtés, correspondance (1930-1935).

Date

1930-1935

Cote

2M28 (Cote)

Résultat n°6

Recrutement par les troupes d'occupation de main-d'œuvre française pour des travaux de terrassement : listes nominatives, correspondance

Date

1944

Cote

EDEP014/H13 (Cote)

Résultat n°7

Gendarmerie, recrutement et exécution du service : correspondance.

Date

an X-1888

Cote

EDEP027/2H5 (Cote)

Résultat n°8

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Date

an III-1927

Cote

EDEP027/2K5 (Cote)

Résultat n°9

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°10

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°11

Desservant, nomination : correspondance de l'archevéché.

Date

1856

Cote

EDEP073/P1 (Cote)

Résultat n°12

Engagements de gardes civils.

Date

1914

Cote

EDEP083/H14 (Cote)

Résultat n°13

Création d'une garde civique.

Date

1914

Cote

EDEP083/H16 (Cote)

Résultat n°14

Institutrice, recrutement et traitement : extrait de délibérations, correspondance.

Date

1838

Cote

EDEP096/R1 (Cote)

Résultat n°15

Recrutement du secrétaire de mairie.

Date

1949

Cote

EDEP111/K4 (Cote)

Résultat n°16

Nominations d'instituteurs ; correspondance relative au fonctionnement de l'école.

Date

1887-1953

Cote

EDEP111/R3 (Cote)

Résultat n°17

Nomination et installation des curés et desservants : extraits du registre des délibérations.

Date

1791-1792

Cote

EDEP113/1P1 (Cote)

Résultat n°18

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

Date

1875-1924

Cote

EDEP113/2K1 (Cote)

Résultat n°19

Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.

Date

an I

Cote

EDEP113/3I2 (Cote)

Résultat n°20

Armée territoriale, recrutement : correspondance.

Date

1874-1889

Cote

EDEP114/H2 (Cote)