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1 807 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1954-1959.
Cote
302W863 (Cote)
 Date
1952-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Fonctionnement des associations syndicales
  • Comptabilité : registres de dépenses
  • 1954-1959.
Résultat n°2

1952-1953.
Cote
302W862 (Cote)
 Date
1952-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Fonctionnement des associations syndicales
  • Comptabilité : registres de dépenses
  • 1952-1953.
Résultat n°3

Evaluateurs immobiliers : contrats, dossiers individuels.
Cote
302W861 (Cote)
 Date
1946-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Prestataires
  • Evaluateurs immobiliers : contrats, dossiers individuels.
Résultat n°4

Géomètres, architectes : contrats, dossiers individuels.
Cote
302W860 (Cote)
 Date
1946-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Prestataires
  • Géomètres, architectes : contrats, dossiers individuels.
Résultat n°5

M à V.
Cote
302W859 (Cote)
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Prestataires
  • Experts
  • M à V.
Résultat n°6

D à L.
Cote
302W858 (Cote)
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Prestataires
  • Experts
  • D à L.
Résultat n°7

A à C.
Cote
302W857 (Cote)
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Prestataires
  • Experts
  • A à C.
Résultat n°8

Rémunérations. - Enregistrement : cahiers.
Cote
302W856 (Cote)
 Date
1955-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Personnel administratif des associations syndicales
  • Rémunérations. - Enregistrement : cahiers.
Résultat n°9

H à V.
Cote
302W855 (Cote)
 Date
1948-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Personnel administratif des associations syndicales
  • Gestion : dossiers individuels
  • H à V.
Résultat n°10

A à G.
Cote
302W854 (Cote)
 Date
1948-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
  • Généralités
  • Personnel et prestataires
  • Personnel administratif des associations syndicales
  • Gestion : dossiers individuels
  • A à G.
Résultat n°11

Dossiers classés par numéro d'ordre (n° 561 à 628).
Cote
302W853 (Cote)
 Date
1950-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Contentieux
  • Dossiers classés par numéro d'ordre (n° 561 à 628).
Résultat n°12

Po.
Cote
302W852 (Cote)
 Date
1950-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Contentieux
  • Dossiers classés par ordre alphabétique
  • Po.
Résultat n°13

M à Pe.
Cote
302W851 (Cote)
 Date
1950-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Contentieux
  • Dossiers classés par ordre alphabétique
  • M à Pe.
Résultat n°14

F à L.
Cote
302W850 (Cote)
 Date
1950-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Contentieux
  • Dossiers classés par ordre alphabétique
  • F à L.
Résultat n°15

B à D.
Cote
302W849 (Cote)
 Date
1950-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Contentieux
  • Dossiers classés par ordre alphabétique
  • B à D.
Résultat n°16

Montbazon, groupe de logements de la Taille aux Renards. - Construction : plans, marchés, procès-verbaux de réception des travaux.
Cote
302W848 (Cote)
 Date
1953-1958
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Opérations de reconstruction
  • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Montbazon, groupe de logements de la Taille aux Renards....
Résultat n°17

Langeais, logements Les Mistrais. - Travaux : plans, marchés.
Cote
302W847 (Cote)
 Date
1954-1959
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Opérations de reconstruction
  • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Langeais, logements Les Mistrais. - Travaux : plans,...
Résultat n°18

Groupe de logements Pichon . - Construction : plans, marchés, procès-verbaux de réunions de chantier.
Cote
302W846 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Opérations de reconstruction
  • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Château-Renault
  • Groupe de logements Pichon . - Construction : plans,...
Résultat n°19

Groupe de logements Beauregard. - Construction : plans, marchés, avis de clôture.
Cote
302W845 (Cote)
 Date
1954-1958
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Opérations de reconstruction
  • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Château-Renault
  • Groupe de logements Beauregard. - Construction : plans,...
Résultat n°20

Chambray, groupe de logements de la Nière de Bourg. - Travaux : plans, marchés.
Cote
302W844 (Cote)
 Date
1953-1957
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Opérations de reconstruction
  • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Chambray, groupe de logements de la Nière de Bourg....