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65 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon
Cote
1J/1629 (Cote)
 Date
1390
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon, château de (Indre-et-Loire, France), Chinon, château de (Indre-et-Loire, France) -- château du Milieu
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office...
Résultat n°2

Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.
Cote
EDEP165/P1 (Cote)
 Date
1820-1906
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
Résultat n°3

Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations
Cote
EDEP152/P1 (Cote)
 Date
1816-1846
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant...
Résultat n°4

Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.
Cote
EDEP147/P3 (Cote)
 Date
1902-1906
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Attribution d'une pension au desservant : extraits...
Résultat n°5

Solde de retraite, versement : état nominatif.
Cote
EDEP139/H4 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Solde de retraite, versement : état nominatif.
Résultat n°6

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance
Cote
EDEP138/L2 (Cote)
 Date
1863-1948
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...
Résultat n°7

Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.
Cote
EDEP134/L5 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.
Résultat n°8

Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).
Cote
EDEP132/CC11 (Cote)
 Date
XVI
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers,...
Résultat n°9

Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)
Cote
EDEP132/4H8 (Cote)
 Date
1942-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation...
Résultat n°10

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance
Cote
EDEP132/3L2 (Cote)
 Date
1952-1983
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
Résultat n°11

Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ; 1939-1950)
Cote
EDEP132/3L1 (Cote)
 Date
1932-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ;...
Résultat n°12

Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance
Cote
EDEP132/2K6 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Indemnités de vie chére pour les employés communaux...
Résultat n°13

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°14

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté
Cote
EDEP132/2K1 (Cote)
 Date
1810-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
Résultat n°15

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)
Cote
EDEP132/1P4 (Cote)
 Date
1812-1973
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte de gestion, arrêté préfectoral, rapport, délibération, programme, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
Résultat n°16

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.
Cote
EDEP124/P1 (Cote)
 Date
1792-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Rétablissement du culte et création d'une église succursale...
Résultat n°17

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.
Cote
EDEP124/K2 (Cote)
 Date
1844-1905
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers,...
Résultat n°18

Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.
Cote
EDEP124/F6 (Cote)
 Date
An II
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste...
Résultat n°19

Culte catholique : lettre de l'archevêché relative au traitement du desservant ; budgets de la fabrique ; compte de gestion du comptable de la fabrique.
Cote
EDEP116/P1 (Cote)
 Date
1828-1899
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, budget, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Culte catholique : lettre de l'archevêché relative...
Résultat n°20

Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP116/K5 (Cote)
 Date
1828-1904
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...