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65 résultats

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  1. Résultat n°1

    Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon

    Date

    1390

    Cote

    1J/1629 (Cote)

    • Contexte : Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/CC11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers,...
  3. Résultat n°3

    Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier, prêtre et ci-devant aumônier des religieuses de la Bourdillière.

    Date

    1780

    Cote

    EDEP111/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier,...
  4. Résultat n°4

    Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

    Date

    1792-1902

    Cote

    EDEP124/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Rétablissement du culte et création d'une église succursale...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

    Date

    An II

    Cote

    EDEP124/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.

    Date

    1831,1938

    Cote

    2M44 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
  7. Résultat n°7

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  8. Résultat n°8

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
  9. Résultat n°9

    Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

    Date

    1807-1873

    Cote

    EDEP091/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
  10. Résultat n°10

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  11. Résultat n°11

    Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP139/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP099/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  14. Résultat n°14

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  15. Résultat n°15

    Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

    Date

    1812-1825

    Cote

    EDEP048/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation...
  16. Résultat n°16

    Rôle dressé pour le traitement du vicaire.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP113/1G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle dressé pour le traitement du vicaire.
  17. Résultat n°17

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  18. Résultat n°18

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  19. Résultat n°19

    Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations

    Date

    1816-1846

    Cote

    EDEP152/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant...
  20. Résultat n°20

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...