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  1. Résultat n°1

    Reprise par Somycel de la société Le Champion à Loches (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    1883W31 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises par catégories
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Etablissements en activité
    • Somycel, Langeais
    • Reprise par Somycel de la société Le Champion à Loches…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  2. Résultat n°2

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  3. Résultat n°3

    Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP076/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Renseignements concernant les maisons et usines en…
  4. Résultat n°4

    1981-1986.

    Date

    1981-1986

    Cote

    1377W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers individuels des entreprises
    • 1981-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  5. Résultat n°5

    an IX - 1819

    Cote

    7M362 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • an IX - 1819
  6. Résultat n°6

    Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP027/1R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres…
    • 1 R - Instruction publique
    • Instances scolaires
    • Comité local d'instruction primaire de la commune…
  7. Résultat n°7

    La Celle-Guenand - Chambray-lès-Tours.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1315W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises par catégories
    • Petits exploitants
    • Dossiers classés par commune
    • La Celle-Guenand - Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  8. Résultat n°8

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1608W8 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Apprentissage
    • Apprentissage : contrats et déclarations
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  9. Résultat n°9

    Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

    Cote

    4M629 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,…
  10. Résultat n°10

    Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M795 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire,…
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1315W23 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers thématiques
    • Délégués du personnel, élections
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  12. Résultat n°12

    Vallères - Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1315W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises par catégories
    • Petits exploitants
    • Dossiers classés par commune
    • Vallères - Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  13. Résultat n°13

    1983.

    Date

    1972-1989

    Cote

    1315W29 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers thématiques
    • Contentieux sur le contrat de travail
    • Salaires, réclamations
    • 1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  14. Résultat n°14

    3/3.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1883W36 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises par catégories
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Etablissements fermées
    • S.I.C.A. Champeurop, l'Ile Bouchard (1983-1997)
    • 3/3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  15. Résultat n°15

    Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).

    Cote

    5M219 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Modification de la nomenclature servant à la classification…
  16. Résultat n°16

    Modifications, dérogations.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1315W40 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers thématiques
    • Dérogations
    • Durée du travail
    • Modifications, dérogations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  17. Résultat n°17

    Lublé - Paulmy.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1315W15 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises par catégories
    • Petits exploitants
    • Dossiers classés par commune
    • Lublé - Paulmy.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  18. Résultat n°18

    1978-1986 : lettres E-J.

    Date

    1978-1986

    Cote

    1377W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers thématiques
    • Licenciements écomomiques : dossiers individuels
    • 1978-1986 : lettres E-J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  19. Résultat n°19

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels…
  20. Résultat n°20

    1980-1981.

    Date

    1972-1984

    Cote

    1315W45 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)
    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers thématiques
    • Licenciements écomomiques : dossiers individuels
    • 1980-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt