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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP027/2I19 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, correspondance
  • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
  • Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
2
Cote
1M710 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
3
Cote
1M708 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
4
Cote
1M705 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
5
Cote
1M706 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
6
Cote
1M709 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
7
Cote
1M703 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Dossiers individuels (classement...
8
Cote
1M707 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
9
Cote
1M704 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
10
Cote
1M702 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
circulaire, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Instructions (an VII-1838),...
11
Cote
4M888 (Cote)
Date
1816-1832
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1816 - 1832
12
Cote
4M886 (Cote)
Date
1830-1851
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1830 - 1851
13
Cote
1M269 (Cote)
Date
1830-1844
Lieu - Type de document
rapport de police, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports...
14
Cote
4M902 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
15
Cote
4M898 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Circulation et mouvement : correspondance relative...
16
Cote
4M862 (Cote)
Date
1831-1833
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1831 - 1833
17
Cote
4M900 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
18
Cote
4M894 (Cote)
Date
1831-1835
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1831 - 1835
19
Cote
4M901 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
20
Cote
4M899 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
note
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...