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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)

Résultat n°2

4e feuille, Chêne Courbet.

Date

-

Cote

7M560 (Cote)

Résultat n°3

2e feuille, La Davière.

Date

-

Cote

7M558 (Cote)

Résultat n°4

Plan général.

Date

-

Cote

7M555 (Cote)

Résultat n°5

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

Date

1966

Cote

EDEP028/K5 (Cote)

Résultat n°6

Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à l'hospice de Montrichard (Loir-et-Cher) : plan général.

Date

1846

Cote

7M561 (Cote)

Résultat n°7

3e feuille, Touche Martin.

Date

-

Cote

7M559 (Cote)

Résultat n°8

Carte d'assemblage.

Date

-

Cote

7M556 (Cote)

Résultat n°9

Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.

Date

1820-1935

Cote

7M472 (Cote)

Résultat n°10

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

Date

1827-1869

Cote

7M473 (Cote)

Résultat n°11

Plan à l'échelle 1/10 000e.

Date

-

Cote

7M554 (Cote)

Résultat n°12

Plan à l'échelle 1/5 000e [Deux exemplaires.]

Date

-

Cote

7M553 (Cote)

Résultat n°13

1e feuille, Le Bruly-Hautes Tenneries.

Date

-

Cote

7M557 (Cote)

Résultat n°14

Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.

Date

1834-1848

Cote

7M474 (Cote)

Résultat n°15

Ventes de coupes de bois dans les forêts des hospices d'Amboise, de Luynes et de Tours : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, affiche.

Date

1807-1824

Cote

7M345 (Cote)