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Résultat n°1

Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).

Date

1813-1924

Cote

9M30 (Cote)

Résultat n°2

1939 (11 août)-1940 (4 janvier)

Date

-

Cote

9M35 (Cote)

Résultat n°3

1836-1859

Date

-

Cote

9M32 (Cote)

Résultat n°4

1924 (11 février)-1939 (6 mai)

Date

-

Cote

9M34 (Cote)

Résultat n°5

1881-1924 (4 février)

Date

-

Cote

9M33 (Cote)

Résultat n°6

Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.

Date

1933-1952

Cote

9M36 (Cote)

Résultat n°7

Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.

Date

an XI-1859

Cote

9M31 (Cote)