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173 résultats

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Résultat n°1

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).

Date

1841, 1870

Cote

6V19 (Cote)

Résultat n°2

232J - Fonds Jean Bernard (19e-20e siècles)

Date

01/01/1801-31/12/2000

Cote

232J (Cote)

Résultat n°3

Dames charitables puis congrégation des Soeurs de la Trinité, autorisation provisoire puis définitive, par ordonnance royale du 23 mars 1828 : ordonnances, correspondance (1807-1828) ; demande d'emprunt : correspondance (1830-1832) ; dissolution de la congrégation : ordonnance, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1831-1832).

Date

1807-1832

Cote

6V7 (Cote)

Résultat n°4

Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).

Date

-

Cote

6V17 (Cote)

Résultat n°5

Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).

Date

-

Cote

6V16 (Cote)

Résultat n°6

Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

Date

-

Cote

6V10 (Cote)

Résultat n°7

Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

Date

-

Cote

6V9 (Cote)

Résultat n°8

Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

Date

-

Cote

6V8 (Cote)

Résultat n°9

Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution de secours et acquisition d'une maison à Chinon pour le logement des soeurs : ordonnance royale, correspondance (1819-1820) ; reconnaissance légale de la communauté : ordonnance royale, correspondance (1840-1841) ; acquisition d'immeubles situés sur Chinon : ordonnance royale, décrets impérial et présidentiel, actes de décès, délibérations du bureau de bienfaisance et du conseil municipal de Chinon, correspondance (1842-1881).

Date

1819-1881

Cote

6V18 (Cote)

Résultat n°10

Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches : délibération du conseil municipal de Loches (1825) ; demande d'ouverture d'un pensionnat primaire à Tours : avis ministériel, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles rue de l'Hospitalité et rue des Acacias à Tours : décret présidentiel, avis du préfet, avis d'enquête par la préfecture, estimation des bâtiments par l'architecte diocésain, plan, correspondance (1871-1875) ; emprunt hypothécaire : décret, correspondance (1876).

Date

1825-1876

Cote

6V3 (Cote)

Résultat n°11

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).

Date

1827-1900

Cote

6V11 (Cote)

Résultat n°12

Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de la congrégation, enquête de commodo et incommodo, état de l'actif et du passif de la communauté, procès-verbal d'estimation des bâtiments, plan, acte de promesse de vente, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles à Jaulnay pour y établir une école de filles : délibérations du conseil municipal de Jaulnay, autorisation préfectorale, enquête de « commodo et incommodo », délibération du conseil d'administration de la communauté, plan, correspon-dance (1881) ; vente d'immeubles appartenant à la communauté situés sur la commune de Sérigny : décret présidentiel, arrêté préfectoral, délibération du conseil d'administration de la communauté, acte de vente (copie), correspondance (1882) ; acquisition d'une maison située sur la commune des Hermites pour la construction d'une école : avis préfectoral, procès-verbal d'enquête par la commune et observations du commissaire enquêteur, délibérations du conseil municipal, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1882).

Date

-

Cote

6V21 (Cote)

Résultat n°13

Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).

Date

-

Cote

6V20 (Cote)

Résultat n°14

1896 - 1924

Date

-

Cote

7M88 (Cote)

Résultat n°15

1891 - 1895

Date

-

Cote

7M87 (Cote)

Résultat n°16

1849 - 1890

Date

-

Cote

7M86 (Cote)

Résultat n°17

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration perpétuelle, demande d'autorisation d'une rétrocession d'immeubles existant à Marmoutier : décret, correspondance (1857-1860) ; demande d'établissement d'un cimetière particulier dans l'enceinte de la propriété de Rougemont : correspondance (1857-1861) ; autorisation de fonder un établissement à Marmoutier : décret, correspondance (1858) ; acquisition par la congrégation du domaine de Rougemont : décret, arrêté préfectoral, enquête, correspondance (1861-1862) ; demande de sépulture d'une pensionnaire dans le cimetière affecté aux soeurs de la communauté : correspondance (1882).

Date

1857-1882

Cote

6V12 (Cote)

Résultat n°18

Enseignement technique, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, circulaires, rapport sur la situation de l'enseignement en 1929, états statistiques et nominatifs des comités cantonaux (1912), des cours professionnels municipaux (1870-1883, 1921-1929), arrêtés de nominations des inspecteurs (1910-1939), des professeurs et des directeurs des écoles pratiques (1922-1940), des ouvriers instructeurs et des maîtresses ouvrières (1935-1938).

Date

1870-1940

Cote

9M56 (Cote)

Résultat n°19

Frères de la Sainte-Famille de Belley , demande de renseignements : notification de décret, enquête, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

6V4 (Cote)

Résultat n°20

Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain sur la commune de Ligré pour la construction d'une école de filles et d'un logement pour les religieuses : décret présidentiel, autorisation du préfet et sous-préfet, correspondance.

Date

1876-1879

Cote

6V22 (Cote)