population pénitentiaire

Résultat n°1
Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée de Touraine d'interroger un prisonnier de Château-Gontier (dép. Mayenne), le 26 mai 1789

Date

1789

Cote

1J549 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée...
Résultat n°2
Prisonniers évadés de la maison d'arrêt : feuille de signalement.

Date

an II

Cote

EDEP114/I4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Prisonniers évadés de la maison d'arrêt : feuille de...
Résultat n°3
1881 : n° 2 - n° 254

Cote

4M1022 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
- 1881 : n° 2 - n° 254
Résultat n°4
1878 : n°16 - n°1108

Cote

4M1018 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
- 1878 : n°16 - n°1108
Résultat n°5
n° 28 - n° 691

Cote

4M1012 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
- n° 28 - n° 691
Résultat n°6
Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

Cote

4M939 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
Résultat n°7
Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

Cote

4M950 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
Résultat n°8
1838

Cote

4M956 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
- 1838
Résultat n°9
Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

Cote

4M946 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
Résultat n°10
Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

Cote

4M947 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
Résultat n°11
Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

Cote

4M940 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
Résultat n°12
n° 707 - n° 1198

Cote

4M1013 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
- n° 707 - n° 1198
Résultat n°13
an IX - 1812

Date

an IX-1812

Cote

4M951 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
- an IX - 1812
Résultat n°14

51 medias
8 frimaire an IX-[mai 1807]

Date

8 frimaire an IX-[mai 1807]

Cote

2Y241 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
- 8 frimaire an IX-[mai 1807]
Résultat n°15

100 medias
1er messidor an IX-23 juin 1809

Date

1er messidor an IX-23 juin 1809

Cote

2Y243 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
- 1er messidor an IX-23 juin 1809
Résultat n°16

207 medias
13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

Date

13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

Cote

2Y218 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
Résultat n°17

224 medias
24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

Date

24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

Cote

2Y388 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison de justice
- «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
- 24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
Résultat n°18

75 medias
messidor an X-thermidor an XI

Date

messidor an X-thermidor an XI

Cote

2Y1 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt d'Amboise
- Population carcérale
- Registres d'écrou.
- messidor an X-thermidor an XI
Résultat n°19

203 medias
13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

Date

13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

Cote

2Y219 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
Résultat n°20

100 medias
fructidor an XII-octobre 1809

Date

fructidor an XII-octobre 1809

Cote

2Y2 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt d'Amboise
- Population carcérale
- Registres d'écrou.
- fructidor an XII-octobre 1809
Résultat n°21

146 medias
24 prairial an XIII-2 avril 1806

Date

24 prairial an XIII-2 avril 1806

Cote

2Y220 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 24 prairial an XIII-2 avril 1806
Résultat n°22

212 medias
26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

Date

26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

Cote

2Y389 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison de justice
- «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
- 26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
Résultat n°23

200 medias
3 avril 1806-9 janvier 1808

Date

3 avril 1806-9 janvier 1808

Cote

2Y221 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 3 avril 1806-9 janvier 1808
Résultat n°24

47 medias
19 mai 1807-4 août 1820

Date

19 mai 1807-4 août 1820

Cote

2Y242 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
- 19 mai 1807-4 août 1820
Résultat n°25

217 medias
12 janvier 1808-14 février 1811

Date

12 janvier 1808-14 février 1811

Cote

2Y222 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 12 janvier 1808-14 février 1811
Résultat n°26

71 medias
Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres passagèrement détenus».

Date

mai 1808-juin 1830

Cote

2Y135 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Loches
- Population carcérale
- Écrou
- Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres...
Résultat n°27

82 medias
9 août 1809-18 septembre 1821

Date

9 août 1809-18 septembre 1821

Cote

2Y244 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
- 9 août 1809-18 septembre 1821
Résultat n°28

136 medias
10 août 1809-mars 1828

Date

10 août 1809-mars 1828

Cote

2Y108 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Loches
- Population carcérale
- Écrou
- Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
- 10 août 1809-mars 1828
Résultat n°29

50 medias
décembre 1809-novembre 1812

Date

décembre 1809-novembre 1812

Cote

2Y3 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt d'Amboise
- Population carcérale
- Registres d'écrou.
- décembre 1809-novembre 1812
Résultat n°30
Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

Date

1810-1926

Cote

1Y6 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
- Administration générale et surveillance des prisons
- Conditions pénitentiaires
- Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
- Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
Résultat n°31
Ba

Cote

4M974 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ba
Résultat n°32
Ha - Het

Cote

4M991 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ha - Het
Résultat n°33
Duc - Duv

Cote

4M985 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Duc - Duv
Résultat n°34
Heu - Hu

Cote

4M992 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Heu - Hu
Résultat n°35
Gouy - Gy

Cote

4M990 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Gouy - Gy
Résultat n°36
Da - Del

Cote

4M982 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Da - Del
Résultat n°37
Me - Mi

Cote

4M999 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Me - Mi
Résultat n°38
Gi - Gour

Cote

4M989 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Gi - Gour
Résultat n°39
Ar - Az

Cote

4M973 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ar - Az
Résultat n°40
Leb - Led

Cote

4M995 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Leb - Led
Résultat n°41
Rif - Ru

Cote

4M1005 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Rif - Ru
Résultat n°42
Lef - Les

Cote

4M996 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Lef - Les
Résultat n°43
Ma

Cote

4M998 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ma
Résultat n°44
Dem - Di

Cote

4M983 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Dem - Di
Résultat n°45
Ca - Char

Cote

4M979 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ca - Char
Résultat n°46
Détenus militaires, dépenses d'entretien.

Date

1810-1877

Cote

1Y30 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
- Administration générale et surveillance des prisons
- Conditions pénitentiaires
- Gestion administrative et financière des établissements...
- Frais d'entretien des détenus
- Détenus militaires, dépenses d'entretien.
Résultat n°47
Bor - Boy

Cote

4M977 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Bor - Boy
Résultat n°48
U - Z

Cote

4M1008 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- U - Z
Résultat n°49
Ra - Ric

Cote

4M1004 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ra - Ric
Résultat n°50
Br - Bu

Cote

4M978 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Br - Bu
Résultat n°51
S

Cote

4M1006 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- S
Résultat n°52
Ab - Ap

Cote

4M972 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ab - Ap
Résultat n°53
I - K

Cote

4M993 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- I - K
Résultat n°54
La

Cote

4M994 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- La
Résultat n°55
Do - Dub

Cote

4M984 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Do - Dub
Résultat n°56
Char - Coi

Cote

4M980 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Char - Coi
Résultat n°57
Ga - Ge

Cote

4M988 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Ga - Ge
Résultat n°58
Pe - Pia

Cote

4M1002 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Pe - Pia
Résultat n°59
Bi - Bon

Cote

4M976 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Bi - Bon
Résultat n°60
E - Fiv

Cote

4M986 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- E - Fiv
Résultat n°61
Let - Ly

Cote

4M997 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Let - Ly
Résultat n°62
Be

Cote

4M975 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Be
Résultat n°63
Fl - Fu

Cote

4M987 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Fl - Fu
Résultat n°64
Col - Cu

Cote

4M981 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Col - Cu
Résultat n°65
N - Pa

Cote

4M1001 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- N - Pa
Résultat n°66
Pic - Q

Cote

4M1003 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Pic - Q
Résultat n°67
T

Cote

4M1007 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- T
Résultat n°68
Mo - Mu

Cote

4M1000 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés résidant dans le département :...
- 1810 - 1873 (classement alphabétique)
- Mo - Mu
Résultat n°69

207 medias
15 février 1811-19 janvier 1813

Date

15 février 1811-19 janvier 1813

Cote

2Y223 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 15 février 1811-19 janvier 1813
Résultat n°70

139 medias
avril 1811-9 juillet 1820

Date

avril 1811-9 juillet 1820

Cote

2Y104 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Loches
- Population carcérale
- Écrou
- Registres d'écrou pour les détenus à titre préventif.
- avril 1811-9 juillet 1820
Résultat n°71

212 medias
28 janvier 1812-25 septembre 1816

Date

28 janvier 1812-25 septembre 1816

Cote

2Y390 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison de justice
- «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
- 28 janvier 1812-25 septembre 1816
Résultat n°72

35 medias
décembre 1812-3 mars 1814

Date

décembre 1812-3 mars 1814

Cote

2Y4 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt d'Amboise
- Population carcérale
- Registres d'écrou.
- décembre 1812-3 mars 1814
Résultat n°73
1813 - 1819

Date

1813-1819

Cote

4M952 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
- 1813 - 1819
Résultat n°74

212 medias
12 février 1813-13 mai 1816

Date

12 février 1813-13 mai 1816

Cote

2Y224 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 12 février 1813-13 mai 1816
Résultat n°75
Condamnés, règlement des frais de convoyage et de transfert : instructions, circulaires, correspondance, états nominatifs des frais de transfert, bordereaux de transport.

Date

1814-1830

Cote

4M923 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance politique
- Condamnés, règlement des frais de convoyage et de transfert...
Résultat n°76

103 medias
7 mars 1814-30 septembre 1827

Date

7 mars 1814-30 septembre 1827

Cote

2Y5 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt d'Amboise
- Population carcérale
- Registres d'écrou.
- 7 mars 1814-30 septembre 1827
Résultat n°77

25 medias
3 août 1815-19 mai 1816

Date

3 août 1815-19 mai 1816

Cote

2Y33 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Chinon
- Population carcérale
- Écrous
- Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
- 3 août 1815-19 mai 1816
Résultat n°78
1816 - 1831

Date

1816-1831

Cote

4M941 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
- 1816 - 1831
Résultat n°79

410 medias
18 mai 1816-28 février 1820

Date

18 mai 1816-28 février 1820

Cote

2Y225 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
- Population carcérale
- Écrou
- Maison d'arrêt
- Registres d'écrou des prévenus.
- 18 mai 1816-28 février 1820
Résultat n°80

25 medias
19 mai 1816-31 mars 1817

Date

19 mai 1816-31 mars 1817

Cote

2Y34 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Chinon
- Population carcérale
- Écrous
- Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
- 19 mai 1816-31 mars 1817

Résultats de la recherche

Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée de Touraine d'interroger un prisonnier de Château-Gontier (dép. Mayenne), le 26 mai 1789

Date

Cote

Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

Prisonniers évadés de la maison d'arrêt : feuille de signalement.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

1881 : n° 2 - n° 254

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1878 : n°16 - n°1108

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n° 28 - n° 691

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1838

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n° 707 - n° 1198

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

an IX - 1812

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

8 frimaire an IX-[mai 1807]

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

1er messidor an IX-23 juin 1809

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

messidor an X-thermidor an XI

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

fructidor an XII-octobre 1809

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

24 prairial an XIII-2 avril 1806

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

Date

Cote

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

3 avril 1806-9 janvier 1808