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614 résultats

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  1. Résultat n°1

    Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée de Touraine d'interroger un prisonnier de Château-Gontier (dép. Mayenne), le 26 mai 1789

    Date

    1789

    Cote

    1J549 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée...
  2. Résultat n°2

    Prudent Guimas. Colonie de Mettray ; statuts, factures, plans, certificat d'hypothèque, procès-verbaux de l'assemblée des fondateurs, fascicules intitulés « souvenirs d'un fonctionnaire » par M. Guimas (1885), « une visite à Mettray » par Ch. Sauvestre (1864).

    Date

    1846-1885

    Cote

    41J31 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Guimas
    • Prudent Guimas. Colonie de Mettray ; statuts, factures,...

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Colonie agricole d'Ostwald, gestion : cahier des charges d'entretien, budget, liste des jeunes détenus, correspondance.

    Date

    1824-1888

    Cote

    41J32 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Guimas
    • Colonie agricole d'Ostwald, gestion : cahier des charges...

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Etablissement de bienfaisance d'Oran, contrôle : correspondance, expertise.

    Date

    1860-1867

    Cote

    41J33 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Guimas
    • Etablissement de bienfaisance d'Oran, contrôle : correspondance,...

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Correspondance personnelle reçue par M. Prudent Guimas.

    Date

    1859-1881

    Cote

    41J34 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Guimas
    • Correspondance personnelle reçue par M. Prudent Guimas.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Jacques Guimas. Dossier de travail en qualité d'agent voyer, correspondance personnelle, obligation, acte notarié.

    Date

    1844-1857

    Cote

    41J35 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Guimas
    • Jacques Guimas. Dossier de travail en qualité d'agent...

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).

    Date

    1850-1851

    Cote

    1M276 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Mobilisation générale.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1M372 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Mobilisation générale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Evasion de détenus et désertions militaires.

    Date

    1924-1939

    Cote

    4M1112 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Evasion de détenus et désertions militaires.
  11. Résultat n°11

    Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

    Date

    1810-1926

    Cote

    1Y6 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
  12. Résultat n°12

    Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.

    Cote

    1Y28 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
    • Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.
  13. Résultat n°13

    Comptabilité.

    Cote

    1Y29 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
    • Comptabilité.
  14. Résultat n°14

    Détenus militaires, dépenses d'entretien.

    Date

    1810-1877

    Cote

    1Y30 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, dépenses d'entretien.
  15. Résultat n°15

    Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

    Date

    1895-1927

    Cote

    1Y31 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, marins et suspects en prévention...
  16. Résultat n°16

    Enfants détenus par voie de correction paternelle dans les prisons du département, frais de détention et prise en charge par le Trésor public.

    Date

    1888-1905

    Cote

    1Y32 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Enfants détenus par voie de correction paternelle dans...
  17. Résultat n°17

    Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements du département, frais d'entretien.

    Date

    1915-1936

    Cote

    1Y33 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements...
  18. Résultat n°18

    Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire confiés à l'administration pénitentiaire, comptabilité, frais d'entretien.

    Date

    1931-1933

    Cote

    1Y34 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire...
  19. Résultat n°19

    1851-1852

    Date

    1851-1852

    Cote

    1Y53 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Statistiques pénitentiaires
    • Mouvement des détenus, contrôle.
    • 1851-1852
  20. Résultat n°20

    1860

    Date

    1860

    Cote

    1Y54 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Statistiques pénitentiaires
    • Mouvement des détenus, contrôle.
    • 1860
  21. Résultat n°21

    1861

    Date

    1861

    Cote

    1Y55 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Statistiques pénitentiaires
    • Mouvement des détenus, contrôle.
    • 1861
  22. Résultat n°22

    Détenus, recensement.

    Date

    1908

    Cote

    1Y56 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Statistiques pénitentiaires
    • Détenus, recensement.
  23. Résultat n°23

    Enquêtes sur les détenus, demande de renseignements.

    Date

    1912-1927

    Cote

    1Y57 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Enquêtes sur les détenus, demande de renseignements.
  24. Résultat n°24

    Détenus, requêtes, plaintes, réclamations.

    Date

    1894-1936

    Cote

    1Y58 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Détenus, requêtes, plaintes, réclamations.
  25. Résultat n°25

    Autorisations de communiquer des détenus de la prison de Tours, contrôle.

    Date

    1927-1941

    Cote

    1Y59 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Autorisations de communiquer des détenus de la prison...
  26. Résultat n°26

    Demandes de visites aux détenus, contrôle.

    Date

    1878-1940

    Cote

    1Y60 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Demandes de visites aux détenus, contrôle.
  27. Résultat n°27

    Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.

    Date

    1903-1938

    Cote

    1Y61 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête...
  28. Résultat n°28

    Détenus politiques, surveillance et autorisation de visites.

    Date

    1885-1932

    Cote

    1Y62 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Détenus politiques, surveillance et autorisation de...
  29. Résultat n°29

    Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration : correspondance, formulaires, avis.

    Date

    1901-1928

    Cote

    1Y63 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration...
  30. Résultat n°30

    Contrôle des mouvements et gestion financière.

    Date

    1908-1941

    Cote

    1Y64 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Hospitalisation des détenus
    • Contrôle des mouvements et gestion financière.
  31. Résultat n°31

    Détenus aliénés, contrôle des mouvements et gestion financière.

    Date

    1888-1934

    Cote

    1Y65 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Hospitalisation des détenus
    • Détenus aliénés, contrôle des mouvements et gestion...
  32. Résultat n°32

    Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.

    Date

    1883-1940

    Cote

    1Y66 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Incidents-Condamnations-Exécutions
    • Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.
  33. Résultat n°33

    Décès de détenus, enregistrement.

    Date

    1887-1940

    Cote

    1Y67 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Incidents-Condamnations-Exécutions
    • Décès de détenus, enregistrement.
  34. Résultat n°34

    Évasions et tentatives d'évasions, mutinerie, enregistrement et signalement.

    Date

    1842-1928

    Cote

    1Y68 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Incidents-Condamnations-Exécutions
    • Évasions et tentatives d'évasions, mutinerie, enregistrement...
  35. Résultat n°35

    Peines disciplinaires, enregistrement.

    Date

    1927-1940

    Cote

    1Y69 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Incidents-Condamnations-Exécutions
    • Peines disciplinaires, enregistrement.
  36. Résultat n°36

    Exécutions capitales.

    Date

    1891-1924

    Cote

    1Y70 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Incidents-Condamnations-Exécutions
    • Exécutions capitales.
  37. Résultat n°37

    Grâces, réduction de peine.

    Date

    1883-1930

    Cote

    1Y71 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Grâces, réduction de peine.
  38. Résultat n°38

    Réhabilitation de condamnés.

    Date

    1920-1925

    Cote

    1Y72 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Réhabilitation de condamnés.
  39. Résultat n°39

    Récidivistes, contrôle.

    Date

    1885-1939

    Cote

    1Y73 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Récidivistes, contrôle.
  40. Résultat n°40

    Avis de mise en exécution, notes de renseignements, demandes et enquêtes (1902-1906).

    Cote

    1Y74 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Libérations conditionnelles, contrôle.
    • Avis de mise en exécution, notes de renseignements,...