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614 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée de Touraine d'interroger un prisonnier de Château-Gontier (dép. Mayenne), le 26 mai 1789
Cote
1J549 (Cote)
 Date
1789
 Lieu
Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne, France), Château-Gontier (Mayenne, France) [aujourd'hui : Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne, France)]
 Type de document
ordre de mission

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée...
Résultat n°2

Prudent Guimas. Colonie de Mettray ; statuts, factures, plans, certificat d'hypothèque, procès-verbaux de l'assemblée des fondateurs, fascicules intitulés « souvenirs d'un fonctionnaire » par M. Guimas (1885), « une visite à Mettray » par Ch. Sauvestre (1864).
Cote
41J31 (Cote)
 Date
1846-1885
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de la famille Guimas
  • Prudent Guimas. Colonie de Mettray ; statuts, factures,...
Résultat n°3

Colonie agricole d'Ostwald, gestion : cahier des charges d'entretien, budget, liste des jeunes détenus, correspondance.
Cote
41J32 (Cote)
 Date
1824-1888
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de la famille Guimas
  • Colonie agricole d'Ostwald, gestion : cahier des charges...
Résultat n°4

Etablissement de bienfaisance d'Oran, contrôle : correspondance, expertise.
Cote
41J33 (Cote)
 Date
1860-1867
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de la famille Guimas
  • Etablissement de bienfaisance d'Oran, contrôle : correspondance,...
Résultat n°5

Correspondance personnelle reçue par M. Prudent Guimas.
Cote
41J34 (Cote)
 Date
1859-1881
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de la famille Guimas
  • Correspondance personnelle reçue par M. Prudent Guimas.
Résultat n°6

Jacques Guimas. Dossier de travail en qualité d'agent voyer, correspondance personnelle, obligation, acte notarié.
Cote
41J35 (Cote)
 Date
1844-1857
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de la famille Guimas
  • Jacques Guimas. Dossier de travail en qualité d'agent...
Résultat n°7

Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).
Cote
1M276 (Cote)
 Date
1850-1851
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, arrêté préfectoral, télégramme

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique,...
Résultat n°8

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).
Cote
1M279 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°9

Mobilisation générale.
Cote
1M372 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
texte officiel, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Deuxième Guerre Mondiale
  • Mobilisation générale.
Résultat n°10

Evasion de détenus et désertions militaires.
Cote
4M1112 (Cote)
 Date
1924-1939
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Evasion de détenus et désertions militaires.
Résultat n°11

Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
Cote
1Y6 (Cote)
 Date
1810-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
Résultat n°12

Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.
Cote
1Y28 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
  • Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.
Résultat n°13

Comptabilité.
Cote
1Y29 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
  • Comptabilité.
Résultat n°14

Détenus militaires, dépenses d'entretien.
Cote
1Y30 (Cote)
 Date
1810-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus militaires, dépenses d'entretien.
Résultat n°15

Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.
Cote
1Y31 (Cote)
 Date
1895-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus militaires, marins et suspects en prévention...
Résultat n°16

Enfants détenus par voie de correction paternelle dans les prisons du département, frais de détention et prise en charge par le Trésor public.
Cote
1Y32 (Cote)
 Date
1888-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Enfants détenus par voie de correction paternelle dans...
Résultat n°17

Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements du département, frais d'entretien.
Cote
1Y33 (Cote)
 Date
1915-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements...
Résultat n°18

Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire confiés à l'administration pénitentiaire, comptabilité, frais d'entretien.
Cote
1Y34 (Cote)
 Date
1931-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire...
Résultat n°19

1851-1852
Cote
1Y53 (Cote)
 Date
1851-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Statistiques pénitentiaires
  • Mouvement des détenus, contrôle.
  • 1851-1852
Résultat n°20

1860
Cote
1Y54 (Cote)
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Statistiques pénitentiaires
  • Mouvement des détenus, contrôle.
  • 1860
Résultat n°21

1861
Cote
1Y55 (Cote)
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Statistiques pénitentiaires
  • Mouvement des détenus, contrôle.
  • 1861
Résultat n°22

Détenus, recensement.
Cote
1Y56 (Cote)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Statistiques pénitentiaires
  • Détenus, recensement.
Résultat n°23

Enquêtes sur les détenus, demande de renseignements.
Cote
1Y57 (Cote)
 Date
1912-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Enquêtes sur les détenus, demande de renseignements.
Résultat n°24

Détenus, requêtes, plaintes, réclamations.
Cote
1Y58 (Cote)
 Date
1894-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Détenus, requêtes, plaintes, réclamations.
Résultat n°25

Autorisations de communiquer des détenus de la prison de Tours, contrôle.
Cote
1Y59 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Autorisations de communiquer des détenus de la prison...
Résultat n°26

Demandes de visites aux détenus, contrôle.
Cote
1Y60 (Cote)
 Date
1878-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Demandes de visites aux détenus, contrôle.
Résultat n°27

Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.
Cote
1Y61 (Cote)
 Date
1903-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête...
Résultat n°28

Détenus politiques, surveillance et autorisation de visites.
Cote
1Y62 (Cote)
 Date
1885-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Détenus politiques, surveillance et autorisation de...
Résultat n°29

Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration : correspondance, formulaires, avis.
Cote
1Y63 (Cote)
 Date
1901-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration...
Résultat n°30

Contrôle des mouvements et gestion financière.
Cote
1Y64 (Cote)
 Date
1908-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Hospitalisation des détenus
  • Contrôle des mouvements et gestion financière.
Résultat n°31

Détenus aliénés, contrôle des mouvements et gestion financière.
Cote
1Y65 (Cote)
 Date
1888-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Hospitalisation des détenus
  • Détenus aliénés, contrôle des mouvements et gestion...
Résultat n°32

Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.
Cote
1Y66 (Cote)
 Date
1883-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.
Résultat n°33

Décès de détenus, enregistrement.
Cote
1Y67 (Cote)
 Date
1887-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Décès de détenus, enregistrement.
Résultat n°34

Évasions et tentatives d'évasions, mutinerie, enregistrement et signalement.
Cote
1Y68 (Cote)
 Date
1842-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Évasions et tentatives d'évasions, mutinerie, enregistrement...
Résultat n°35

Peines disciplinaires, enregistrement.
Cote
1Y69 (Cote)
 Date
1927-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Peines disciplinaires, enregistrement.
Résultat n°36

Exécutions capitales.
Cote
1Y70 (Cote)
 Date
1891-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Exécutions capitales.
Résultat n°37

Grâces, réduction de peine.
Cote
1Y71 (Cote)
 Date
1883-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Grâces, réduction de peine.
Résultat n°38

Réhabilitation de condamnés.
Cote
1Y72 (Cote)
 Date
1920-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Réhabilitation de condamnés.
Résultat n°39

Récidivistes, contrôle.
Cote
1Y73 (Cote)
 Date
1885-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Récidivistes, contrôle.
Résultat n°40

Avis de mise en exécution, notes de renseignements, demandes et enquêtes (1902-1906).
Cote
1Y74 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Libérations conditionnelles, contrôle.
  • Avis de mise en exécution, notes de renseignements,...