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431 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).

    Cote

    4M928 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
  3. Résultat n°3

    Mo - Mu

    Cote

    4M1000 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Mo - Mu
  4. Résultat n°4

    N - Pa

    Cote

    4M1001 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • N - Pa
  5. Résultat n°5

    Pe - Pia

    Cote

    4M1002 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pe - Pia
  6. Résultat n°6

    Pic - Q

    Cote

    4M1003 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pic - Q
  7. Résultat n°7

    Ra - Ric

    Cote

    4M1004 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ra - Ric
  8. Résultat n°8

    Rif - Ru

    Cote

    4M1005 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Rif - Ru
  9. Résultat n°9

    S

    Cote

    4M1006 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • S
  10. Résultat n°10

    T

    Cote

    4M1007 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • T
  11. Résultat n°11

    U - Z

    Cote

    4M1008 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • U - Z
  12. Résultat n°12

    n° 1 - n°299

    Cote

    4M1009 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n° 1 - n°299
  13. Résultat n°13

    n°301 - n°450

    Cote

    4M1010 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n°301 - n°450
  14. Résultat n°14

    n° 451 - n°549

    Cote

    4M1011 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n° 451 - n°549
  15. Résultat n°15

    n° 28 - n° 691

    Cote

    4M1012 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 28 - n° 691
  16. Résultat n°16

    n° 707 - n° 1198

    Cote

    4M1013 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 707 - n° 1198
  17. Résultat n°17

    1874

    Date

    1874

    Cote

    4M1014 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1874
  18. Résultat n°18

    1875

    Date

    1875

    Cote

    4M1015 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1875
  19. Résultat n°19

    1876

    Date

    1876

    Cote

    4M1016 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1876
  20. Résultat n°20

    1877

    Date

    1877

    Cote

    4M1017 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1877
  21. Résultat n°21

    1878 : n°16 - n°1108

    Cote

    4M1018 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1878 : n°16 - n°1108
  22. Résultat n°22

    1878 : n°1109 - n°1219

    Date

    1878

    Cote

    4M1019 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1878 : n°1109 - n°1219
  23. Résultat n°23

    1879

    Date

    1879

    Cote

    4M1020 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1879
  24. Résultat n°24

    1880

    Date

    1880

    Cote

    4M1021 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1880
  25. Résultat n°25

    1881 : n° 2 - n° 254

    Cote

    4M1022 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1881 : n° 2 - n° 254
  26. Résultat n°26

    1881 : n° 255 - n°1122

    Date

    1881

    Cote

    4M1023 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1881 : n° 255 - n°1122
  27. Résultat n°27

    1882

    Date

    1882

    Cote

    4M1024 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1882
  28. Résultat n°28

    1883

    Date

    1883

    Cote

    4M1025 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1883
  29. Résultat n°29

    1884

    Date

    1884

    Cote

    4M1026 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1884
  30. Résultat n°30

    1885

    Date

    1885

    Cote

    4M1027 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1885
  31. Résultat n°31

    1907 - 1920

    Date

    1907-1920

    Cote

    4M1028 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1907 - 1920
  32. Résultat n°32

    1921 - 1940

    Date

    1921-1940

    Cote

    4M1029 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1921 - 1940
  33. Résultat n°33

    Réglementation : instructions (1885-1935).

    Cote

    4M1030 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Réglementation : instructions (1885-1935).
  34. Résultat n°34

    Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

    Cote

    4M1031 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
  35. Résultat n°35

    Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes : état nominatif des individus libérés des maisons d'arrêt du département soumis à l'interdiction de séjour, listes nominatives, correspondance (1885-1886) ; condamnations à des interdictions de séjour : états mensuels (1885-1898).

    Cote

    4M1032 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes...
  36. Résultat n°36

    1885 (classement numérique).

    Date

    1885

    Cote

    4M1033 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885 (classement numérique).
  37. Résultat n°37

    A - B

    Cote

    4M1034 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • A - B
  38. Résultat n°38

    C - E

    Cote

    4M1035 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • C - E
  39. Résultat n°39

    F - G

    Cote

    4M1036 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • F - G
  40. Résultat n°40

    H - K

    Cote

    4M1037 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • H - K