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431 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation : avis des jours d'audience.

Date

an IV

Cote

EDEP020/I23 (Cote)

Résultat n°2

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

Date

an VI-1871

Cote

4M936 (Cote)

Résultat n°3

1881 : n° 2 - n° 254

Date

-

Cote

4M1022 (Cote)

Résultat n°4

1878 : n°16 - n°1108

Date

-

Cote

4M1018 (Cote)

Résultat n°5

n° 28 - n° 691

Date

-

Cote

4M1012 (Cote)

Résultat n°6

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)

Résultat n°7

Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

Date

-

Cote

4M939 (Cote)

Résultat n°8

Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

Date

-

Cote

4M950 (Cote)

Résultat n°9

1838

Date

-

Cote

4M956 (Cote)

Résultat n°10

Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

Date

-

Cote

4M946 (Cote)

Résultat n°11

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

Date

-

Cote

4M947 (Cote)

Résultat n°12

Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

Date

-

Cote

4M940 (Cote)

Résultat n°13

n° 707 - n° 1198

Date

-

Cote

4M1013 (Cote)

Résultat n°14

B - J

Date

-

Cote

4M920 (Cote)

Résultat n°15

an IX - 1812

Date

an IX-1812

Cote

4M951 (Cote)

Résultat n°16

L - V

Date

-

Cote

4M921 (Cote)

Résultat n°17

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

Date

an X-1814

Cote

4M922 (Cote)

Résultat n°18

Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).

Date

-

Cote

4M775 (Cote)

Résultat n°19

Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).

Date

-

Cote

4M774 (Cote)

Résultat n°20

Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).

Date

-

Cote

4M776 (Cote)