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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation : avis des jours d'audience.

    Date

    an IV

    Cote

    EDEP020/I23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

    Date

    an VI-1871

    Cote

    4M936 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
  3. Résultat n°3

    1881 : n° 2 - n° 254

    Cote

    4M1022 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1881 : n° 2 - n° 254
  4. Résultat n°4

    1878 : n°16 - n°1108

    Cote

    4M1018 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1878 : n°16 - n°1108
  5. Résultat n°5

    n° 28 - n° 691

    Cote

    4M1012 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 28 - n° 691
  6. Résultat n°6

    Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    an XIII-1892

    Cote

    4M1047 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire...
  7. Résultat n°7

    Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

    Cote

    4M939 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
  8. Résultat n°8

    Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

    Cote

    4M950 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
  9. Résultat n°9

    1838

    Cote

    4M956 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1838
  10. Résultat n°10

    Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

    Cote

    4M946 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  11. Résultat n°11

    Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

    Cote

    4M947 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
  12. Résultat n°12

    Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

    Cote

    4M940 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
  13. Résultat n°13

    n° 707 - n° 1198

    Cote

    4M1013 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 707 - n° 1198
  14. Résultat n°14

    B - J

    Cote

    4M920 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
    • B - J
  15. Résultat n°15

    an IX - 1812

    Date

    an IX-1812

    Cote

    4M951 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • an IX - 1812
  16. Résultat n°16

    L - V

    Cote

    4M921 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
    • L - V
  17. Résultat n°17

    Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

    Date

    an X-1814

    Cote

    4M922 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers...
  18. Résultat n°18

    Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).

    Cote

    4M775 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
    • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
    • Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers,...
  19. Résultat n°19

    Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).

    Cote

    4M774 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
    • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
    • Instructions et correspondance ministérielle, états...
  20. Résultat n°20

    Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).

    Cote

    4M776 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
    • Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes,...
  21. Résultat n°21

    Listes nominatives des individus placés en surveillance dans le département d'Indre-et-Loire.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    4M937 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Listes nominatives des individus placés en surveillance...
  22. Résultat n°22

    Anglais et Irlandais.

    Cote

    4M771 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
    • Anglais et Irlandais.
  23. Résultat n°23

    Toutes nationalités.

    Cote

    4M770 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
    • Toutes nationalités.
  24. Résultat n°24

    Ba

    Cote

    4M974 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ba
  25. Résultat n°25

    Ha - Het

    Cote

    4M991 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ha - Het
  26. Résultat n°26

    Duc - Duv

    Cote

    4M985 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Duc - Duv
  27. Résultat n°27

    Heu - Hu

    Cote

    4M992 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Heu - Hu
  28. Résultat n°28

    Gouy - Gy

    Cote

    4M990 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Gouy - Gy
  29. Résultat n°29

    Da - Del

    Cote

    4M982 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Da - Del
  30. Résultat n°30

    Me - Mi

    Cote

    4M999 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Me - Mi
  31. Résultat n°31

    Gi - Gour

    Cote

    4M989 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Gi - Gour
  32. Résultat n°32

    Ar - Az

    Cote

    4M973 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ar - Az
  33. Résultat n°33

    Leb - Led

    Cote

    4M995 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Leb - Led
  34. Résultat n°34

    Rif - Ru

    Cote

    4M1005 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Rif - Ru
  35. Résultat n°35

    Lef - Les

    Cote

    4M996 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Lef - Les
  36. Résultat n°36

    Ma

    Cote

    4M998 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ma
  37. Résultat n°37

    Dem - Di

    Cote

    4M983 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Dem - Di
  38. Résultat n°38

    Ca - Char

    Cote

    4M979 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ca - Char
  39. Résultat n°39

    Bor - Boy

    Cote

    4M977 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Bor - Boy
  40. Résultat n°40

    U - Z

    Cote

    4M1008 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • U - Z
  41. Résultat n°41

    Ra - Ric

    Cote

    4M1004 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ra - Ric
  42. Résultat n°42

    Br - Bu

    Cote

    4M978 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Br - Bu
  43. Résultat n°43

    S

    Cote

    4M1006 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • S
  44. Résultat n°44

    Ab - Ap

    Cote

    4M972 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ab - Ap
  45. Résultat n°45

    I - K

    Cote

    4M993 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • I - K
  46. Résultat n°46

    La

    Cote

    4M994 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • La
  47. Résultat n°47

    Do - Dub

    Cote

    4M984 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Do - Dub
  48. Résultat n°48

    Char - Coi

    Cote

    4M980 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Char - Coi
  49. Résultat n°49

    Ga - Ge

    Cote

    4M988 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ga - Ge
  50. Résultat n°50

    Pe - Pia

    Cote

    4M1002 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pe - Pia
  51. Résultat n°51

    Bi - Bon

    Cote

    4M976 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Bi - Bon
  52. Résultat n°52

    E - Fiv

    Cote

    4M986 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • E - Fiv
  53. Résultat n°53

    Let - Ly

    Cote

    4M997 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Let - Ly
  54. Résultat n°54

    Be

    Cote

    4M975 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Be
  55. Résultat n°55

    Fl - Fu

    Cote

    4M987 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Fl - Fu
  56. Résultat n°56

    Col - Cu

    Cote

    4M981 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Col - Cu
  57. Résultat n°57

    N - Pa

    Cote

    4M1001 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • N - Pa
  58. Résultat n°58

    Pic - Q

    Cote

    4M1003 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pic - Q
  59. Résultat n°59

    T

    Cote

    4M1007 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • T
  60. Résultat n°60

    Mo - Mu

    Cote

    4M1000 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Mo - Mu
  61. Résultat n°61

    1813 - 1819

    Date

    1813-1819

    Cote

    4M952 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1813 - 1819
  62. Résultat n°62

    Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

    Date

    1814

    Cote

    EDEP028/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
  63. Résultat n°63

    Condamnés, règlement des frais de convoyage et de transfert : instructions, circulaires, correspondance, états nominatifs des frais de transfert, bordereaux de transport.

    Date

    1814-1830

    Cote

    4M923 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés, règlement des frais de convoyage et de transfert...
  64. Résultat n°64

    Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais résidant à Tours, correspondance, passeports.

    Date

    1815-1857

    Cote

    4M773 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais...
  65. Résultat n°65

    Recours en grâce : dossiers individuels (classement alphabétique, 1852-1868).

    Cote

    4M929 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Recours en grâce : dossiers individuels (classement...
  66. Résultat n°66

    1816 - 1831

    Date

    1816-1831

    Cote

    4M941 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1816 - 1831
  67. Résultat n°67

    Internement à la prison de Tours : dossiers nominatifs, correspondance et rapport (1854-1875).

    Cote

    4M930 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Internement à la prison de Tours : dossiers nominatifs,...
  68. Résultat n°68

    1816 - 1832

    Date

    1816-1832

    Cote

    4M888 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1816 - 1832
  69. Résultat n°69

    Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).

    Cote

    4M928 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
  70. Résultat n°70

    Allocation de dépenses et secours : dossiers nominatifs, correspondance (1835-1850).

    Cote

    4M931 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Allocation de dépenses et secours : dossiers nominatifs,...
  71. Résultat n°71

    1820 - 1827

    Date

    1820-1827

    Cote

    4M953 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1820 - 1827
  72. Résultat n°72

    Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

    Date

    1823-1839

    Cote

    4M772 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
  73. Résultat n°73

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  74. Résultat n°74

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
  75. Résultat n°75

    Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

    Cote

    4M1048 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
  76. Résultat n°76

    Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

    Cote

    4M1050 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
  77. Résultat n°77

    Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

    Cote

    4M1066 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
  78. Résultat n°78

    1828 - 1832

    Date

    1828-1832

    Cote

    4M954 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1828 - 1832
  79. Résultat n°79

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  80. Résultat n°80

    Etat nominatif des personnes en surveillance dans la ville de Tours.

    Date

    1830-1834

    Cote

    4M938 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Etat nominatif des personnes en surveillance dans la...