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431 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation : avis des jours d'audience.
Cote
EDEP020/I23 (Cote)
 Date
an IV
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
agenda

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation...
Résultat n°2

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.
Cote
4M936 (Cote)
 Date
an VI-1871
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
Résultat n°3

1881 : n° 2 - n° 254
Cote
4M1022 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1881 : n° 2 - n° 254
Résultat n°4

1878 : n°16 - n°1108
Cote
4M1018 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1878 : n°16 - n°1108
Résultat n°5

n° 28 - n° 691
Cote
4M1012 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 28 - n° 691
Résultat n°6

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
4M1047 (Cote)
 Date
an XIII-1892
 Lieu - Type de document
dossier individuel, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire...
Résultat n°7

Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).
Cote
4M939 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
Résultat n°8

Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)
Cote
4M950 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
Résultat n°9

1838
Cote
4M956 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1838
Résultat n°10

Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).
Cote
4M946 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
Résultat n°11

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).
Cote
4M947 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
Résultat n°12

Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).
Cote
4M940 (Cote)
 Date- Lieu
Algérie, Guyane (France ; département)
 Type de document
brochure, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
Résultat n°13

n° 707 - n° 1198
Cote
4M1013 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 707 - n° 1198
Résultat n°14

B - J
Cote
4M920 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
  • B - J
Résultat n°15

an IX - 1812
Cote
4M951 (Cote)
 Date
an IX-1812
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • an IX - 1812
Résultat n°16

L - V
Cote
4M921 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
  • L - V
Résultat n°17

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).
Cote
4M922 (Cote)
 Date
an X-1814
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers...
Résultat n°18

Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).
Cote
4M775 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- pont Wilson
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
  • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
  • Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers,...
Résultat n°19

Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).
Cote
4M774 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- pont Wilson
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
  • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
  • Instructions et correspondance ministérielle, états...
Résultat n°20

Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).
Cote
4M776 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
  • Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes,...
Résultat n°21

Listes nominatives des individus placés en surveillance dans le département d'Indre-et-Loire.
Cote
4M937 (Cote)
 Date
an XI-1830
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Listes nominatives des individus placés en surveillance...
Résultat n°22

Anglais et Irlandais.
Cote
4M771 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
  • Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
  • Anglais et Irlandais.
Résultat n°23

Toutes nationalités.
Cote
4M770 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
  • Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
  • Toutes nationalités.
Résultat n°24

Ba
Cote
4M974 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ba
Résultat n°25

Ha - Het
Cote
4M991 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ha - Het
Résultat n°26

Duc - Duv
Cote
4M985 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Duc - Duv
Résultat n°27

Heu - Hu
Cote
4M992 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Heu - Hu
Résultat n°28

Gouy - Gy
Cote
4M990 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Gouy - Gy
Résultat n°29

Da - Del
Cote
4M982 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Da - Del
Résultat n°30

Me - Mi
Cote
4M999 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Me - Mi
Résultat n°31

Gi - Gour
Cote
4M989 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Gi - Gour
Résultat n°32

Ar - Az
Cote
4M973 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ar - Az
Résultat n°33

Leb - Led
Cote
4M995 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Leb - Led
Résultat n°34

Rif - Ru
Cote
4M1005 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Rif - Ru
Résultat n°35

Lef - Les
Cote
4M996 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Lef - Les
Résultat n°36

Ma
Cote
4M998 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ma
Résultat n°37

Dem - Di
Cote
4M983 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Dem - Di
Résultat n°38

Ca - Char
Cote
4M979 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ca - Char
Résultat n°39

Bor - Boy
Cote
4M977 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Bor - Boy
Résultat n°40

U - Z
Cote
4M1008 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • U - Z
Résultat n°41

Ra - Ric
Cote
4M1004 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ra - Ric
Résultat n°42

Br - Bu
Cote
4M978 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Br - Bu
Résultat n°43

S
Cote
4M1006 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • S
Résultat n°44

Ab - Ap
Cote
4M972 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ab - Ap
Résultat n°45

I - K
Cote
4M993 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • I - K
Résultat n°46

La
Cote
4M994 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • La
Résultat n°47

Do - Dub
Cote
4M984 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Do - Dub
Résultat n°48

Char - Coi
Cote
4M980 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Char - Coi
Résultat n°49

Ga - Ge
Cote
4M988 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ga - Ge
Résultat n°50

Pe - Pia
Cote
4M1002 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Pe - Pia
Résultat n°51

Bi - Bon
Cote
4M976 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Bi - Bon
Résultat n°52

E - Fiv
Cote
4M986 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • E - Fiv
Résultat n°53

Let - Ly
Cote
4M997 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Let - Ly
Résultat n°54

Be
Cote
4M975 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Be
Résultat n°55

Fl - Fu
Cote
4M987 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Fl - Fu
Résultat n°56

Col - Cu
Cote
4M981 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Col - Cu
Résultat n°57

N - Pa
Cote
4M1001 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • N - Pa
Résultat n°58

Pic - Q
Cote
4M1003 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Pic - Q
Résultat n°59

T
Cote
4M1007 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • T
Résultat n°60

Mo - Mu
Cote
4M1000 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Mo - Mu
Résultat n°61

1813 - 1819
Cote
4M952 (Cote)
 Date
1813-1819
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1813 - 1819
Résultat n°62

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie
Cote
EDEP028/I1 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
Résultat n°63

Condamnés, règlement des frais de convoyage et de transfert : instructions, circulaires, correspondance, états nominatifs des frais de transfert, bordereaux de transport.
Cote
4M923 (Cote)
 Date
1814-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés, règlement des frais de convoyage et de transfert...
Résultat n°64

Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais résidant à Tours, correspondance, passeports.
Cote
4M773 (Cote)
 Date
1815-1857
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais...
Résultat n°65

Recours en grâce : dossiers individuels (classement alphabétique, 1852-1868).
Cote
4M929 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés politiques.
  • Recours en grâce : dossiers individuels (classement...
Résultat n°66

1816 - 1831
Cote
4M941 (Cote)
 Date
1816-1831
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
  • 1816 - 1831
Résultat n°67

Internement à la prison de Tours : dossiers nominatifs, correspondance et rapport (1854-1875).
Cote
4M930 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- prison
 Type de document
dossier nominatif, rapport

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés politiques.
  • Internement à la prison de Tours : dossiers nominatifs,...
Résultat n°68

1816 - 1832
Cote
4M888 (Cote)
 Date
1816-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1816 - 1832
Résultat n°69

Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).
Cote
4M928 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier nominatif, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés politiques.
  • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
Résultat n°70

Allocation de dépenses et secours : dossiers nominatifs, correspondance (1835-1850).
Cote
4M931 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- Hospice général [aujourd'hui : hôpital Bretonneau]
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés politiques.
  • Allocation de dépenses et secours : dossiers nominatifs,...
Résultat n°71

1820 - 1827
Cote
4M953 (Cote)
 Date
1820-1827
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1820 - 1827
Résultat n°72

Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).
Cote
4M772 (Cote)
 Date
1823-1839
 Lieu - Type de document
télégramme, rapport de police, statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
  • Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
Résultat n°73

Prorogation de passeports.
Cote
4M1065 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
  • 1939
  • Prorogation de passeports.
Résultat n°74

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).
Cote
4M1049 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, passeport, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
Résultat n°75

Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
Cote
4M1048 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
Résultat n°76

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).
Cote
4M1050 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
Résultat n°77

Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).
Cote
4M1066 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
Résultat n°78

1828 - 1832
Cote
4M954 (Cote)
 Date
1828-1832
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1828 - 1832
Résultat n°79

1830 - 1851
Cote
4M886 (Cote)
 Date
1830-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1830 - 1851
Résultat n°80

Etat nominatif des personnes en surveillance dans la ville de Tours.
Cote
4M938 (Cote)
 Date
1830-1834
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, table

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Etat nominatif des personnes en surveillance dans la...