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431 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

H - Q
Cote
4M785 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Surveillance durant la Première Guerre mondiale.
  • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1914-1925).
  • H - Q
Résultat n°2

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
Cote
4M1140 (Cote)
 Date
11-28 juin 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
Résultat n°3

Arrondissement de Tours.
Cote
4M729 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1928
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°4

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).
Cote
4M655 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement et état du mouvement en application de...
Résultat n°5

Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).
Cote
4M656 (Cote)
 Date
1881-1882
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
Résultat n°6

A - L
Cote
4M910 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • A - L
Résultat n°7

Ba
Cote
4M974 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ba
Résultat n°8

Prorogation de passeports.
Cote
4M1065 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
  • 1939
  • Prorogation de passeports.
Résultat n°9

Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
Cote
4M747 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1932
  • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
Résultat n°10

1907 - 1920
Cote
4M1028 (Cote)
 Date
1907-1920
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
  • 1907 - 1920
Résultat n°11

H - N
Cote
4M808 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
  • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
  • H - N
Résultat n°12

Arrondissement de Chinon.
Cote
4M723 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1927
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°13

Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.
Cote
4M795 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
Résultat n°14

Délivrance de certificats d'identité aux Russes se rendant à l'étranger, instruction des dossiers : dossiers nominatifs (classement chronologique, 1923-1932).
Cote
4M820 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de certificats d'identité aux Russes se...
Résultat n°15

1877
Cote
4M1017 (Cote)
 Date
1877
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1877
Résultat n°16

Ha - Het
Cote
4M991 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ha - Het
Résultat n°17

1857
Cote
4M967 (Cote)
 Date
1857
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1857
Résultat n°18

B - J
Cote
4M920 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
  • B - J
Résultat n°19

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).
Cote
4M718 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
Résultat n°20

Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).
Cote
4M772 (Cote)
 Date
1823-1839
 Lieu - Type de document
télégramme, rapport de police, statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
  • Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
Résultat n°21

Duc - Duv
Cote
4M985 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Duc - Duv
Résultat n°22

1919 - 1925 (classement chronologique).
Cote
4M690 (Cote)
 Date
1919-1925
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
  • 1919 - 1925 (classement chronologique).
Résultat n°23

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.
Cote
4M766 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1938
  • Arrondissement de Tours.
  • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault,...
Résultat n°24

1839 - 1867
Cote
4M890 (Cote)
 Date
1839-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1839 - 1867
Résultat n°25

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.
Cote
4M745 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1932
  • Arrondissement de Tours.
  • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault,...
Résultat n°26

Correspondance, rapports de police, états numériques (1885-1914).
Cote
4M778 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de police, statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Contrôle des étrangers, information du préfet.
  • Correspondance, rapports de police, états numériques...
Résultat n°27

1846
Cote
4M868 (Cote)
 Date
1846
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1846
Résultat n°28

1893 - 1898
Cote
4M663 (Cote)
 Date
1893-1898
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
  • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
  • 1893 - 1898
Résultat n°29

O - S
Cote
4M809 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
  • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
  • O - S
Résultat n°30

1888 - 1898
Cote
4M667 (Cote)
 Date
1888-1898
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
  • Anglais, Irlandais, Ecossais.
  • 1888 - 1898
Résultat n°31

Heu - Hu
Cote
4M992 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Heu - Hu
Résultat n°32

Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
Cote
4M681 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1898 - 1902
  • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
Résultat n°33

1851 - 1858
Cote
4M878 (Cote)
 Date
1851-1858
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1851 - 1858
Résultat n°34

1927-1928
Cote
4M711 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
  • 1927-1928
Résultat n°35

1917 - 1920
Cote
4M804 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
  • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
  • 1917 - 1920
Résultat n°36

Arrondissement de Loches.
Cote
4M753 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1934
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°37

1833 - 1837
Cote
4M955 (Cote)
 Date
1833-1837
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1833 - 1837
Résultat n°38

Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de renseignements, état nominatif.
Cote
4M792 (Cote)
 Date
1916
 Lieu - Type de document
liste nominative, note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de...
Résultat n°39

Gouy - Gy
Cote
4M990 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Gouy - Gy
Résultat n°40

S - Z
Cote
4M909 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • S - Z
Résultat n°41

Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).
Cote
4M1031 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
Résultat n°42

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.
Cote
4M936 (Cote)
 Date
an VI-1871
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
Résultat n°43

1917
Cote
4M701 (Cote)
 Date
1917
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
  • 1917
Résultat n°44

Arrondissement de Chinon.
Cote
4M748 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1933
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°45

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
Cote
4M1144 (Cote)
 Date
11 septmebre 1919-9 avril 1920
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
Résultat n°46

11 février 1927 - 4 septembre 1928
Cote
4M834 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
  • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
  • 11 février 1927 - 4 septembre 1928
Résultat n°47

an IX - 1812
Cote
4M951 (Cote)
 Date
an IX-1812
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • an IX - 1812
Résultat n°48

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).
Cote
4M1049 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, passeport, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
Résultat n°49

1882
Cote
4M1024 (Cote)
 Date
1882
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1882
Résultat n°50

Arrondissement de Loches.
Cote
4M728 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1928
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°51

Austro-Allemands, surveillance de leur correspondance : instructions, correspondance, listes nominatives (1914-1915) ; délivrance de permis de séjour : instructions, correspondance, listes nominatives, notes de renseignements des maires au préfet (1914-1917) ; expulsion, internement, évacuation et rapatriement : instructions, correspondance, listes nominatives, états statistiques (1914-1918).
Cote
4M788 (Cote)
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document
liste nominative, statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Austro-Allemands, surveillance de leur correspondance...
Résultat n°52

1915
Cote
4M698 (Cote)
 Date
1915
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
  • 1915
Résultat n°53

1885
Cote
4M1027 (Cote)
 Date
1885
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1885
Résultat n°54

Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement des civils allemands selon les accords de Berne du 26 avril 1918 : demandes de rapatriement (1918) ; libération des sujets ennemis retenus dans les camps de concentration : circulaire, état nominatif, formulaires (1919-1920).
Cote
4M796 (Cote)
 Date
1918-1920
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement...
Résultat n°55

Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes de « protégé Français » : circulaires, loi du 25 mars 1915.
Cote
4M821 (Cote)
 Date
1915-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes...
Résultat n°56

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).
Cote
4M902 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
Résultat n°57

Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.
Cote
4M685 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1914-1917
  • Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
Résultat n°58

Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).
Cote
4M823 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, carte d'identité

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Travailleurs étrangers.
  • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
Résultat n°59

Arrondissement de Chinon.
Cote
4M764 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1938
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°60

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
Cote
4M1137 (Cote)
 Date
21 février-26 septembre 1917
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
Résultat n°61

1836 - 1840
Cote
4M895 (Cote)
 Date
1836-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1836 - 1840
Résultat n°62

1888 - 1898
Cote
4M665 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
  • Allemands
  • 1888 - 1898
Résultat n°63

D - F
Cote
4M848 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Expulsions
  • Instructions, dossiers individuels.
  • Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
  • D - F
Résultat n°64

Da - Del
Cote
4M982 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Da - Del
Résultat n°65

Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
Cote
4M742 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1931
  • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
Résultat n°66

1920 - 1925
Cote
4M805 (Cote)
 Date
1920-1925
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
  • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
  • 1920 - 1925
Résultat n°67

Arrondissement de Loches.
Cote
4M736 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1930
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°68

Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil, Lo-ches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.
Cote
4M765 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1938
  • Arrondissement de Tours.
  • Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil,...
Résultat n°69

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).
Cote
4M918 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
Résultat n°70

Arrondissement de Chinon.
Cote
4M752 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1934
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°71

1859 - 1881
Cote
4M840 (Cote)
 Date
1859-1881
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Expulsions
  • Instructions, dossiers individuels.
  • Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
  • 1859 - 1881
Résultat n°72

Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité : instructions, listes nominatives, correspondance (1920-1929).
Cote
4M819 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité...
Résultat n°73

Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).
Cote
4M811 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, rapport, questionnaire d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
Résultat n°74

1813 - 1819
Cote
4M952 (Cote)
 Date
1813-1819
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1813 - 1819
Résultat n°75

1820 - 1827
Cote
4M953 (Cote)
 Date
1820-1827
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1820 - 1827
Résultat n°76

24 décembre 1931 - 17 décembre 1932, 24 décembre 1931-17 décembre 1932
Cote
4M838 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
  • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
  • 24 décembre 1931 - 17 décembre 1932
Résultat n°77

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie
Cote
EDEP028/I1 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
Résultat n°78

Me - Mi
Cote
4M999 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Me - Mi
Résultat n°79

Arrondissement de Loches.
Cote
4M744 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1932
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°80

Arrondissement de Tours.
Cote
4M741 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1931
  • Arrondissement de Tours.