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67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.

Date

1850

Cote

EDEP146/O2 (Cote)

Résultat n°2

Séries 8000, 9000, 11000

Date

-

Cote

4M525 (Cote)

Résultat n°3

Série 7000

Date

-

Cote

4M524 (Cote)

Résultat n°4

Séries 3000, 5000, 6000

Date

-

Cote

4M523 (Cote)

Résultat n°5

Séries 1000 - 2000

Date

-

Cote

4M522 (Cote)

Résultat n°6

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

Date

-

Cote

4M521 (Cote)

Résultat n°7

Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance : relevés des sommes dues par les compagnies (1853) ; classification des passages à niveau : arrêtés ministériels, circulaires (1879-1892).

Date

-

Cote

4M393 (Cote)

Résultat n°8

Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

Date

-

Cote

4M391 (Cote)

Résultat n°9

Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, télégrammes (1901-1908).

Date

-

Cote

4M390 (Cote)

Résultat n°10

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

Date

-

Cote

4M389 (Cote)

Résultat n°11

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

Date

-

Cote

4M388 (Cote)

Résultat n°12

Délivrance de sauf-conduits temporaires et permanents, autorisation : listes des autorisations, correspondance, spécimen de sauf-conduit.

Date

1915-1917

Cote

4M387 (Cote)

Résultat n°13

Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

Date

1934-1937

Cote

4M386 (Cote)

Résultat n°14

Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.

Date

1933-1940

Cote

4M385 (Cote)

Résultat n°15

Eclairage des cycles et véhicules automobiles, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.

Date

1923-1932

Cote

4M384 (Cote)

Résultat n°16

20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)

Date

20 octobre 1939-10 décembre 1940

Cote

4M383 (Cote)

Résultat n°17

18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)

Date

18 mars 1939-20 octobre 1939

Cote

4M382 (Cote)

Résultat n°18

2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)

Date

2 août 1938-18 mars 1939

Cote

4M381 (Cote)

Résultat n°19

22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)

Date

22 décembre 1937-2 août 1938

Cote

4M380 (Cote)

Résultat n°20

17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)

Date

17 avril 1937-22 décembre 1937

Cote

4M379 (Cote)