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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réglementation et consignes (1900-1918).

    Cote

    4M1149 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Réglementation et consignes (1900-1918).
  2. Résultat n°2

    1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).

    Date

    26 juillet 1917-22 janvier 1918

    Cote

    4M1150 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
    • 1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).
  3. Résultat n°3

    1918 (22 janvier - 12 juillet).

    Date

    22 janvier-12 juillet 1918

    Cote

    4M1151 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
    • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
  4. Résultat n°4

    Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

    Cote

    4M1152 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

    Cote

    4M1153 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre...
  6. Résultat n°6

    Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

    Cote

    4M1154 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Rapports des agents de police en service à la gare...
  7. Résultat n°7

    Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

    Date

    1845-1848

    Cote

    4M128 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section...
  8. Résultat n°8

    Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

    Date

    1856-1920

    Cote

    4M129 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
  9. Résultat n°9

    Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).

    Date

    1894-1940

    Cote

    4M340 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation routière et accidents, réglementation :...
  10. Résultat n°10

    Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).

    Date

    1810-1936

    Cote

    4M341 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, correspondance (1899-1938) ; mise en place de la réglementation communale : arrêtés municipaux, correspondance (classement par chef-lieu de canton, 1913-1914).

    Date

    1899-1938

    Cote

    4M342 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation...
  12. Résultat n°12

    1899 - 1918

    Date

    1899-1918

    Cote

    4M343 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1899 - 1918
  13. Résultat n°13

    1919 - 1924

    Date

    1919-1924

    Cote

    4M344 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1919 - 1924
  14. Résultat n°14

    1925 - 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    4M345 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1925 - 1926
  15. Résultat n°15

    1927 - 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    4M346 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1927 - 1928
  16. Résultat n°16

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4M347 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1929
  17. Résultat n°17

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4M348 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1930
  18. Résultat n°18

    1931 - 1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M349 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1931 - 1932
  19. Résultat n°19

    1933 - 1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    4M350 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1933 - 1935
  20. Résultat n°20

    1936 - 1939

    Date

    1936-1939

    Cote

    4M351 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1936 - 1939
  21. Résultat n°21

    15 mai 1899 - 30 décembre 1905

    Date

    15 mai 1899-30 décembre 1905

    Cote

    4M352 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 15 mai 1899 - 30 décembre 1905
  22. Résultat n°22

    2 janvier 1906 - 25 mai 1914

    Date

    2 janvier 1906-25 mai 1914

    Cote

    4M353 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 janvier 1906 - 25 mai 1914
  23. Résultat n°23

    25 mai 1914 - 2 décembre 1920

    Date

    25 mai 1914-2 décembre 1920

    Cote

    4M354 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 25 mai 1914 - 2 décembre 1920
  24. Résultat n°24

    2 décembre 1920 - 29 septembre 1922

    Date

    2 décembre 1920-29 septembre 1922

    Cote

    4M355 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
  25. Résultat n°25

    30 septembre 1922 - 1er mai 1924

    Date

    30 septembre 1922-1 mai 1924

    Cote

    4M356 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 30 septembre 1922 - 1er mai 1924
  26. Résultat n°26

    1er mai 1924 - 29 septembre 1925

    Date

    1 mai 1924-29 septembre 1925

    Cote

    4M357 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er mai 1924 - 29 septembre 1925
  27. Résultat n°27

    1er octobre 1925 - 5 novembre 1926

    Date

    1 octobre 1925-5 novembre 1926

    Cote

    4M358 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er octobre 1925 - 5 novembre 1926
  28. Résultat n°28

    5 novembre 1926 - 13 janvier 1928

    Date

    5 novembre 1926-13 janvier 1928

    Cote

    4M359 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 5 novembre 1926 - 13 janvier 1928
  29. Résultat n°29

    13 janvier 1928 - 29 septembre 1928

    Date

    13 janvier 1928-29 septembre 1928

    Cote

    4M360 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
  30. Résultat n°30

    1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)

    Date

    1 octobre 1928-2 mars 1929

    Cote

    4M361 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)
  31. Résultat n°31

    2 mars 1929 - 11 juin 1929 (HD 2001-4000)

    Date

    2 mars 1929-11 juin 1929

    Cote

    4M362 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 mars 1929 - 11 juin 1929 (HD 2001-4000)
  32. Résultat n°32

    11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)

    Date

    11 juin 1929-7 octobre 1929

    Cote

    4M363 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)
  33. Résultat n°33

    7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)

    Date

    7 octobre 1929-6 mars 1930

    Cote

    4M364 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
  34. Résultat n°34

    6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)

    Date

    6 mars 1930-6 juin 1930

    Cote

    4M365 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)
  35. Résultat n°35

    16 juin 1930 - 31 octobre 1930 (HD1 1-2000)

    Date

    16 juin 1930-31 octobre 1930

    Cote

    4M366 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 16 juin 1930 - 31 octobre 1930 (HD1 1-2000)
  36. Résultat n°36

    31 octobre 1930 - 22 avril 1931 (HD1 2001-4000)

    Date

    31 octobre 1930-22 avril 1931

    Cote

    4M367 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 31 octobre 1930 - 22 avril 1931 (HD1 2001-4000)
  37. Résultat n°37

    22 avril 1931 - 15 septembre 1931 (HD1 4001-6000)

    Date

    22 avril 1931-15 septembre 1931

    Cote

    4M368 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 22 avril 1931 - 15 septembre 1931 (HD1 4001-6000)
  38. Résultat n°38

    15 septembre 1931 - 2 avril 1932 (HD1 6001-8000)

    Date

    15 septembre 1931-2 avril 1932

    Cote

    4M369 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 15 septembre 1931 - 2 avril 1932 (HD1 6001-8000)
  39. Résultat n°39

    2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)

    Date

    2 avril 1932-5 septembre 1932

    Cote

    4M370 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
  40. Résultat n°40

    5 septembre 1932 - 7 avril 1933 (HD2 1-2000)

    Date

    5 septembre 1932-7 avril 1933

    Cote

    4M371 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 5 septembre 1932 - 7 avril 1933 (HD2 1-2000)