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67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réglementation et consignes (1900-1918).

Date

-

Cote

4M1149 (Cote)

Résultat n°2

1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).

Date

26 juillet 1917-22 janvier 1918

Cote

4M1150 (Cote)

Résultat n°3

1918 (22 janvier - 12 juillet).

Date

22 janvier-12 juillet 1918

Cote

4M1151 (Cote)

Résultat n°4

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1152 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1153 (Cote)

Résultat n°6

Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

Date

-

Cote

4M1154 (Cote)

Résultat n°7

Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

Date

1845-1848

Cote

4M128 (Cote)

Résultat n°8

Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

Date

1856-1920

Cote

4M129 (Cote)

Résultat n°9

Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).

Date

1894-1940

Cote

4M340 (Cote)

Résultat n°10

Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).

Date

1810-1936

Cote

4M341 (Cote)

Résultat n°11

Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, correspondance (1899-1938) ; mise en place de la réglementation communale : arrêtés municipaux, correspondance (classement par chef-lieu de canton, 1913-1914).

Date

1899-1938

Cote

4M342 (Cote)

Résultat n°12

1899 - 1918

Date

1899-1918

Cote

4M343 (Cote)

Résultat n°13

1919 - 1924

Date

1919-1924

Cote

4M344 (Cote)

Résultat n°14

1925 - 1926

Date

1925-1926

Cote

4M345 (Cote)

Résultat n°15

1927 - 1928

Date

1927-1928

Cote

4M346 (Cote)

Résultat n°16

1929

Date

1929

Cote

4M347 (Cote)

Résultat n°17

1930

Date

1930

Cote

4M348 (Cote)

Résultat n°18

1931 - 1932

Date

1931-1932

Cote

4M349 (Cote)

Résultat n°19

1933 - 1935

Date

1933-1935

Cote

4M350 (Cote)

Résultat n°20

1936 - 1939

Date

1936-1939

Cote

4M351 (Cote)