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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séries 8000, 9000, 11000
Cote
4M525 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 8000, 9000, 11000
Résultat n°2

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).
Cote
4M521 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
Résultat n°3

Séries 1000 - 2000
Cote
4M522 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 1000 - 2000
Résultat n°4

Séries 3000, 5000, 6000
Cote
4M523 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 3000, 5000, 6000
Résultat n°5

Série 7000
Cote
4M524 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Série 7000
Résultat n°6

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).
Cote
4M388 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°7

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).
Cote
4M389 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
Résultat n°8

Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.
Cote
4M385 (Cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
Résultat n°9

Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).
Cote
4M340 (Cote)
 Date
1894-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation routière et accidents, réglementation :...
Résultat n°10

20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
Cote
4M383 (Cote)
 Date
20 octobre 1939-10 décembre 1940
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
Résultat n°11

Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Cote
4M391 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
  • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Résultat n°12

1936 - 1939
Cote
4M351 (Cote)
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1936 - 1939
Résultat n°13

Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, télégrammes (1901-1908).
Cote
4M390 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
télégramme

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
  • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°14

18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
Cote
4M382 (Cote)
 Date
18 mars 1939-20 octobre 1939
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
Résultat n°15

2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)
Cote
4M381 (Cote)
 Date
2 août 1938-18 mars 1939
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)
Résultat n°16

Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, correspondance (1899-1938) ; mise en place de la réglementation communale : arrêtés municipaux, correspondance (classement par chef-lieu de canton, 1913-1914).
Cote
4M342 (Cote)
 Date
1899-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation...
Résultat n°17

22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)
Cote
4M380 (Cote)
 Date
22 décembre 1937-2 août 1938
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)
Résultat n°18

Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.
Cote
4M386 (Cote)
 Date
1934-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
Résultat n°19

17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
Cote
4M379 (Cote)
 Date
17 avril 1937-22 décembre 1937
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
Résultat n°20

27 août 1936 - 17 avril 1937 (HD3 4001-6000)
Cote
4M378 (Cote)
 Date
27 août 1936-17 avril 1937
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 27 août 1936 - 17 avril 1937 (HD3 4001-6000)