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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).
Cote
4M341 (Cote)
 Date
1810-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...
Résultat n°2

Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.
Cote
4M128 (Cote)
 Date
1845-1848
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Police spéciale
  • Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section...
Résultat n°3

Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.
Cote
EDEP146/O2 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
Résultat n°4

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).
Cote
4M388 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°5

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).
Cote
4M389 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
Résultat n°6

Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance : relevés des sommes dues par les compagnies (1853) ; classification des passages à niveau : arrêtés ministériels, circulaires (1879-1892).
Cote
4M393 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Gares et lignes de chemin de fer.
  • Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance...
Résultat n°7

Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.
Cote
4M129 (Cote)
 Date
1856-1920
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Police spéciale
  • Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
Résultat n°8

Séries 8000, 9000, 11000
Cote
4M525 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 8000, 9000, 11000
Résultat n°9

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).
Cote
4M521 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
Résultat n°10

Séries 1000 - 2000
Cote
4M522 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 1000 - 2000
Résultat n°11

Séries 3000, 5000, 6000
Cote
4M523 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 3000, 5000, 6000
Résultat n°12

Série 7000
Cote
4M524 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Série 7000
Résultat n°13

Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).
Cote
4M340 (Cote)
 Date
1894-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation routière et accidents, réglementation :...
Résultat n°14

Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Cote
4M391 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
  • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Résultat n°15

1899 - 1918
Cote
4M343 (Cote)
 Date
1899-1918
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1899 - 1918
Résultat n°16

Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, correspondance (1899-1938) ; mise en place de la réglementation communale : arrêtés municipaux, correspondance (classement par chef-lieu de canton, 1913-1914).
Cote
4M342 (Cote)
 Date
1899-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation...
Résultat n°17

Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, télégrammes (1901-1908).
Cote
4M390 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
télégramme

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
  • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°18

15 mai 1899 - 30 décembre 1905
Cote
4M352 (Cote)
 Date
15 mai 1899-30 décembre 1905
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 15 mai 1899 - 30 décembre 1905
Résultat n°19

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).
Cote
4M1152 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
Résultat n°20

Réglementation et consignes (1900-1918).
Cote
4M1149 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Réglementation et consignes (1900-1918).
Résultat n°21

Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).
Cote
4M1154 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Rapports des agents de police en service à la gare...
Résultat n°22

Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).
Cote
4M1153 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre...
Résultat n°23

2 janvier 1906 - 25 mai 1914
Cote
4M353 (Cote)
 Date
2 janvier 1906-25 mai 1914
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 janvier 1906 - 25 mai 1914
Résultat n°24

25 mai 1914 - 2 décembre 1920
Cote
4M354 (Cote)
 Date
25 mai 1914-2 décembre 1920
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 25 mai 1914 - 2 décembre 1920
Résultat n°25

Délivrance de sauf-conduits temporaires et permanents, autorisation : listes des autorisations, correspondance, spécimen de sauf-conduit.
Cote
4M387 (Cote)
 Date
1915-1917
 Lieu - Type de document
laissez-passer

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Délivrance de sauf-conduits temporaires et permanents,...
Résultat n°26

1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).
Cote
4M1150 (Cote)
 Date
26 juillet 1917-22 janvier 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
  • 1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).
Résultat n°27

1918 (22 janvier - 12 juillet).
Cote
4M1151 (Cote)
 Date
22 janvier-12 juillet 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
  • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
Résultat n°28

1919 - 1924
Cote
4M344 (Cote)
 Date
1919-1924
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1919 - 1924
Résultat n°29

2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
Cote
4M355 (Cote)
 Date
2 décembre 1920-29 septembre 1922
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
Résultat n°30

30 septembre 1922 - 1er mai 1924
Cote
4M356 (Cote)
 Date
30 septembre 1922-1 mai 1924
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 30 septembre 1922 - 1er mai 1924
Résultat n°31

Eclairage des cycles et véhicules automobiles, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.
Cote
4M384 (Cote)
 Date
1923-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Eclairage des cycles et véhicules automobiles, réglementation...
Résultat n°32

1er mai 1924 - 29 septembre 1925
Cote
4M357 (Cote)
 Date
1 mai 1924-29 septembre 1925
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 1er mai 1924 - 29 septembre 1925
Résultat n°33

1925 - 1926
Cote
4M345 (Cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1925 - 1926
Résultat n°34

1er octobre 1925 - 5 novembre 1926
Cote
4M358 (Cote)
 Date
1 octobre 1925-5 novembre 1926
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 1er octobre 1925 - 5 novembre 1926
Résultat n°35

5 novembre 1926 - 13 janvier 1928
Cote
4M359 (Cote)
 Date
5 novembre 1926-13 janvier 1928
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 5 novembre 1926 - 13 janvier 1928
Résultat n°36

1927 - 1928
Cote
4M346 (Cote)
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1927 - 1928
Résultat n°37

13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
Cote
4M360 (Cote)
 Date
13 janvier 1928-29 septembre 1928
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
Résultat n°38

1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)
Cote
4M361 (Cote)
 Date
1 octobre 1928-2 mars 1929
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)
Résultat n°39

1929
Cote
4M347 (Cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1929
Résultat n°40

2 mars 1929 - 11 juin 1929 (HD 2001-4000)
Cote
4M362 (Cote)
 Date
2 mars 1929-11 juin 1929
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 mars 1929 - 11 juin 1929 (HD 2001-4000)