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67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).

Date

1810-1936

Cote

4M341 (Cote)

Résultat n°2

Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

Date

1845-1848

Cote

4M128 (Cote)

Résultat n°3

Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.

Date

1850

Cote

EDEP146/O2 (Cote)

Résultat n°4

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

Date

-

Cote

4M388 (Cote)

Résultat n°5

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

Date

-

Cote

4M389 (Cote)

Résultat n°6

Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance : relevés des sommes dues par les compagnies (1853) ; classification des passages à niveau : arrêtés ministériels, circulaires (1879-1892).

Date

-

Cote

4M393 (Cote)

Résultat n°7

Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

Date

1856-1920

Cote

4M129 (Cote)

Résultat n°8

Séries 8000, 9000, 11000

Date

-

Cote

4M525 (Cote)

Résultat n°9

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

Date

-

Cote

4M521 (Cote)

Résultat n°10

Séries 1000 - 2000

Date

-

Cote

4M522 (Cote)

Résultat n°11

Séries 3000, 5000, 6000

Date

-

Cote

4M523 (Cote)

Résultat n°12

Série 7000

Date

-

Cote

4M524 (Cote)

Résultat n°13

Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).

Date

1894-1940

Cote

4M340 (Cote)

Résultat n°14

Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

Date

-

Cote

4M391 (Cote)

Résultat n°15

1899 - 1918

Date

1899-1918

Cote

4M343 (Cote)

Résultat n°16

Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, correspondance (1899-1938) ; mise en place de la réglementation communale : arrêtés municipaux, correspondance (classement par chef-lieu de canton, 1913-1914).

Date

1899-1938

Cote

4M342 (Cote)

Résultat n°17

Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, télégrammes (1901-1908).

Date

-

Cote

4M390 (Cote)

Résultat n°18

15 mai 1899 - 30 décembre 1905

Date

15 mai 1899-30 décembre 1905

Cote

4M352 (Cote)

Résultat n°19

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1152 (Cote)

Résultat n°20

Réglementation et consignes (1900-1918).

Date

-

Cote

4M1149 (Cote)