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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Eaux minérales : arrêté

    Date

    1934

    Cote

    EDEP119/2N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Eaux minérales : arrêté
  2. Résultat n°2

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  3. Résultat n°3

    Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP113/4I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
    • Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
  4. Résultat n°4

    Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

    Date

    1957-1979

    Cote

    EDEP119/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
  5. Résultat n°5

    Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches

    Date

    1772

    Cote

    EDEP132/DD16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...