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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

    Cote

    4M646 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements cinématographiques
    • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
  2. Résultat n°2

    Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.

    Date

    1899-1931

    Cote

    4M335 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
  3. Résultat n°3

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  4. Résultat n°4

    n°661 - 700

    Cote

    4M228 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°661 - 700
  5. Résultat n°5

    n° 1 - 200

    Cote

    4M624 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1940
    • n° 1 - 200
  6. Résultat n°6

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
  7. Résultat n°7

    Prescriptions préfectorales : circulaires, procès-verbaux de gendarmerie, photographies, correspondance (1832-1898), bulletins de signalement des recherches (1937-1941).

    Date

    1832-1941

    Cote

    4M639 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Recherches dans l'intérêt des familles
    • Prescriptions préfectorales : circulaires, procès-verbaux...
  8. Résultat n°8

    n°896 - 918

    Cote

    4M236 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°896 - 918
  9. Résultat n°9

    Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    4M386 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
  10. Résultat n°10

    n°273 - 299

    Cote

    4M215 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°273 - 299
  11. Résultat n°11

    Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

    Cote

    4M629 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
  12. Résultat n°12

    Recensement en application de la loi de 1901 : listes nominatives et états statistiques des associations déclarées, états annuels des modifications, demandes de renseignements.

    Date

    1901-1934

    Cote

    4M265 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Statistiques
    • Recensement en application de la loi de 1901 : listes...
  13. Résultat n°13

    Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

    Cote

    4M545 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
  14. Résultat n°14

    Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

    Date

    1711-1789

    Cote

    EDEP132/FF21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
  15. Résultat n°15

    1883-1899

    Date

    1883-1899

    Cote

    4M263 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Statistiques
    • Recensement en application du décret du 25 mars 1852...
    • 1883-1899
  16. Résultat n°16

    G - H

    Cote

    4M476 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • G - H
  17. Résultat n°17

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  18. Résultat n°18

    n°327 - 385

    Cote

    4M193 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°327 - 385
  19. Résultat n°19

    1896 - 1897

    Date

    1896-1897

    Cote

    4M408 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1896 - 1897
  20. Résultat n°20

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    4M416 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1912-1913
  21. Résultat n°21

    Limitation des débits de boissons, application de l'article 46 de la loi du 30 juillet 1913 : arrêtés préfectoraux (1914), extraits des délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement, 1913-1914).

    Date

    1913-1914

    Cote

    4M289 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Limitation des débits de boissons, application de l'article...
  22. Résultat n°22

    n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)

    Date

    28/6/1933-2/2/1935

    Cote

    4M591 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
  23. Résultat n°23

    n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)

    Date

    7/11/1930-15/3/1932

    Cote

    4M588 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
  24. Résultat n°24

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4M507 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1928
  25. Résultat n°25

    7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)

    Date

    7 octobre 1929-6 mars 1930

    Cote

    4M364 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
  26. Résultat n°26

    n°81 - 105

    Cote

    4M207 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°81 - 105
  27. Résultat n°27

    n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)

    Date

    28/8/1929-6/11/1930

    Cote

    4M587 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
  28. Résultat n°28

    21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)

    Date

    21 avril 1934-24 octobre 1934

    Cote

    4M374 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
  29. Résultat n°29

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  30. Résultat n°30

    Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

    Cote

    4M299 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
  31. Résultat n°31

    13 janvier 1928 - 29 septembre 1928

    Date

    13 janvier 1928-29 septembre 1928

    Cote

    4M360 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
  32. Résultat n°32

    n°919 - 960

    Cote

    4M237 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°919 - 960
  33. Résultat n°33

    1927-1928

    Cote

    4M161 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1927-1928
  34. Résultat n°34

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  35. Résultat n°35

    n°1246 - 1273

    Cote

    4M247 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1246 - 1273
  36. Résultat n°36

    E - F

    Cote

    4M475 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • E - F
  37. Résultat n°37

    n°1274 - 1310

    Cote

    4M248 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1274 - 1310
  38. Résultat n°38

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  39. Résultat n°39

    1870

    Date

    1870

    Cote

    4M404 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1870
  40. Résultat n°40

    Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

    Cote

    4M541 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
  41. Résultat n°41

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  42. Résultat n°42

    Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

    Cote

    4M542 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
  43. Résultat n°43

    Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).

    Cote

    4M452 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
    • Réglementation et nomination des membres de la commission...
  44. Résultat n°44

    Mise en place du changement d'heure : instructions ministérielles et préfectorales, enquêtes auprès des élus, extraits de délibérations municipales, correspondance.

    Date

    1916-1931

    Cote

    4M394 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Heure légale
    • Mise en place du changement d'heure : instructions...
  45. Résultat n°45

    20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)

    Date

    20 octobre 1939-10 décembre 1940

    Cote

    4M383 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
  46. Résultat n°46

    Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).

    Cote

    4M428 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Dénombrement et statistiques.
    • Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
  47. Résultat n°47

    an X (germinal) - an XI (germinal)

    Date

    germinal an X-germinal an XI

    Cote

    1M56 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
    • an X (germinal) - an XI (germinal)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  48. Résultat n°48

    n°226 - 280

    Cote

    4M191 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°226 - 280
  49. Résultat n°49

    1918-1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M419 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1918-1919
  50. Résultat n°50

    n° 551 - 738

    Cote

    4M614 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1936
    • n° 551 - 738
  51. Résultat n°51

    n°1356 - 1384

    Cote

    4M250 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1356 - 1384
  52. Résultat n°52

    Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

    Date

    1929-1940

    Cote

    4M314 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
  53. Résultat n°53

    1920-1930

    Date

    1920-1930

    Cote

    4M441 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1920-1930
  54. Résultat n°54

    Listes par communes (classement par ordre alphabétique des communes, 1939).

    Cote

    4M152 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Appareils radio-électriques
    • Postes radioélectriques de réception, recensement :...
    • Listes par communes (classement par ordre alphabétique...
  55. Résultat n°55

    Enlèvement des panneaux réclame de la maison Velay en application de la loi du 12 juillet 1912 : correspondance.

    Date

    1916

    Cote

    4M151 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Affichage
    • Enlèvement des panneaux réclame de la maison Velay...
  56. Résultat n°56

    1881-1897

    Date

    1881-1897

    Cote

    4M536 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1881-1897
  57. Résultat n°57

    1852 - 1882

    Date

    1852-1882

    Cote

    4M262 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Statistiques
    • Recensement en application du décret du 25 mars 1852...
    • 1852 - 1882
  58. Résultat n°58

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1769-1789

    Cote

    EDEP132/FF14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  59. Résultat n°59

    n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)

    Date

    3/9/1921-21/4/1922

    Cote

    4M577 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
  60. Résultat n°60

    D

    Cote

    4M600 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • D
  61. Résultat n°61

    1924 : H - V

    Date

    1924

    Cote

    4M500 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1924 : H - V
  62. Résultat n°62

    Affichage des lois et autres actes de l'autorité publique, diffusion des affiches dans les communes : instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1883-1940

    Cote

    4M149 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Affichage
    • Affichage des lois et autres actes de l'autorité publique,...
  63. Résultat n°63

    1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M437 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
  64. Résultat n°64

    n°1 - 40

    Cote

    4M187 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1 - 40
  65. Résultat n°65

    2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)

    Date

    2 avril 1932-5 septembre 1932

    Cote

    4M370 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
  66. Résultat n°66

    Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

    Cote

    4M292 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...
  67. Résultat n°67

    « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    4M281 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
  68. Résultat n°68

    n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)

    Date

    21/3/1932-23/6/1933

    Cote

    4M589 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
  69. Résultat n°69

    Etats communaux modificatifs (classement chronologique, 1939-1940).

    Cote

    4M153 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Appareils radio-électriques
    • Postes radioélectriques de réception, recensement :...
    • Etats communaux modificatifs (classement chronologique,...
  70. Résultat n°70

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  71. Résultat n°71

    n°1468 - 1503

    Cote

    4M254 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1468 - 1503
  72. Résultat n°72

    18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)

    Date

    18 mars 1939-20 octobre 1939

    Cote

    4M382 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
  73. Résultat n°73

    Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1871-1915

    Cote

    4M638 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Quêtes et souscriptions
    • Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux...
  74. Résultat n°74

    1924-1929

    Date

    1924-1929

    Cote

    4M422 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1924-1929
  75. Résultat n°75

    1919-1920

    Cote

    4M158 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1919-1920
  76. Résultat n°76

    L

    Cote

    4M603 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • L
  77. Résultat n°77

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1750-1769

    Cote

    EDEP132/FF12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  78. Résultat n°78

    1869

    Date

    1869

    Cote

    4M403 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1869
  79. Résultat n°79

    1931 - 1933

    Date

    1931-1933

    Cote

    4M465 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Manifestations aériennes.
    • Délivrance des autorisations : dossiers par manifestation...
    • 1931 - 1933
  80. Résultat n°80

    n°841 - 860

    Cote

    4M234 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°841 - 860