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529 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
Cote
EDEP132/FF16 (Cote)
 Date
1654-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
Résultat n°2

Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
 Date
1667-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, tarif

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°3

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
 Date
1668-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°4

Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF17 (Cote)
 Date
1707-1777
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Résultat n°5

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF11 (Cote)
 Date
1709-1749
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°6

Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers (1779-1782), maréchaux-ferrants - serruriers - taillandiers - ferblantiers - éporenniers - ferrailleurs - coutelliers - armuriers (1778-1781), fondeurs - épingliers - balanciers - chaudronniers - potiers d'étain (1779-1782), maçons (1179), chirurgiens (1770-1779), réception des maîtres du ressort du bailliage de Loches (1748-1775), tailleurs-frippiers d'habits (1778-1784), épiciers-crémiers-chandeliers (1779-1783), marchands-drapiers (1778-1787), perruquiers (1712-1787), billards-spectables (1787), bouerie (1740-1773), arts-et-métiers (1777-1781) : procès-verbaux d'audiences, suppliques, certificats de maîtrise.
Cote
EDEP132/FF20 (Cote)
 Date
1710-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
Résultat n°7

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
 Date
1711-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°8

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)
Cote
EDEP132/FF10 (Cote)
 Date
1746-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°9

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF12 (Cote)
 Date
1750-1769
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°10

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF14 (Cote)
 Date
1769-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°11

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF13 (Cote)
 Date
1770-1781
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°12

Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Cote
EDEP139/I2 (Cote)
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, affiche

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°13

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).
Cote
4M629 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°14

Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).
Cote
4M428 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Dénombrement et statistiques.
  • Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
Résultat n°15

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).
Cote
4M631 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°16

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).
Cote
4M290 (Cote)
 Date
an XII-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
Résultat n°17

Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).
Cote
4M630 (Cote)
 Date- Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance...
Résultat n°18

Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).
Cote
4M326 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Application de la réglementation nationale : instructions,...
Résultat n°19

Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Cote
4M331 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°20

Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).
Cote
4M632 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux...