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529 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).
Cote
4M646 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements cinématographiques
  • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
Résultat n°2

Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.
Cote
4M335 (Cote)
 Date
1899-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
Résultat n°3

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.
Cote
4M168 (Cote)
 Date
1832-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
Résultat n°4

n°661 - 700
Cote
4M228 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°661 - 700
Résultat n°5

n° 1 - 200
Cote
4M624 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1940
  • n° 1 - 200
Résultat n°6

Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).
Cote
4M291 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
Résultat n°7

Prescriptions préfectorales : circulaires, procès-verbaux de gendarmerie, photographies, correspondance (1832-1898), bulletins de signalement des recherches (1937-1941).
Cote
4M639 (Cote)
 Date
1832-1941
 Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, document photographique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Recherches dans l'intérêt des familles
  • Prescriptions préfectorales : circulaires, procès-verbaux...
Résultat n°8

n°896 - 918
Cote
4M236 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°896 - 918
Résultat n°9

Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.
Cote
4M386 (Cote)
 Date
1934-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
Résultat n°10

n°273 - 299
Cote
4M215 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°273 - 299
Résultat n°11

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).
Cote
4M629 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°12

Recensement en application de la loi de 1901 : listes nominatives et états statistiques des associations déclarées, états annuels des modifications, demandes de renseignements.
Cote
4M265 (Cote)
 Date
1901-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Statistiques
  • Recensement en application de la loi de 1901 : listes...
Résultat n°13

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).
Cote
4M545 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
Résultat n°14

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
 Date
1711-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°15

1883-1899
Cote
4M263 (Cote)
 Date
1883-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Statistiques
  • Recensement en application du décret du 25 mars 1852...
  • 1883-1899
Résultat n°16

G - H
Cote
4M476 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • G - H
Résultat n°17

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.
Cote
4M555 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
Résultat n°18

n°327 - 385
Cote
4M193 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°327 - 385
Résultat n°19

1896 - 1897
Cote
4M408 (Cote)
 Date
1896-1897
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
  • 1896 - 1897
Résultat n°20

1912-1913
Cote
4M416 (Cote)
 Date
1912-1913
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
  • 1912-1913
Résultat n°21

Limitation des débits de boissons, application de l'article 46 de la loi du 30 juillet 1913 : arrêtés préfectoraux (1914), extraits des délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement, 1913-1914).
Cote
4M289 (Cote)
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Limitation des débits de boissons, application de l'article...
Résultat n°22

n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
Cote
4M591 (Cote)
 Date
28/6/1933-2/2/1935
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
Résultat n°23

n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
Cote
4M588 (Cote)
 Date
7/11/1930-15/3/1932
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
Résultat n°24

1928
Cote
4M507 (Cote)
 Date
1928
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1928
Résultat n°25

7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
Cote
4M364 (Cote)
 Date
7 octobre 1929-6 mars 1930
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
Résultat n°26

n°81 - 105
Cote
4M207 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°81 - 105
Résultat n°27

n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
Cote
4M587 (Cote)
 Date
28/8/1929-6/11/1930
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
Résultat n°28

21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
Cote
4M374 (Cote)
 Date
21 avril 1934-24 octobre 1934
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
Résultat n°29

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4M647 (Cote)
 Date
1818-1909
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°30

Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Cote
4M299 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
  • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Résultat n°31

13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
Cote
4M360 (Cote)
 Date
13 janvier 1928-29 septembre 1928
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
Résultat n°32

n°919 - 960
Cote
4M237 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°919 - 960
Résultat n°33

1927-1928
Cote
4M161 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1927-1928
Résultat n°34

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cote
4M651 (Cote)
 Date
1811-1924
 Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°35

n°1246 - 1273
Cote
4M247 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°1246 - 1273
Résultat n°36

E - F
Cote
4M475 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • E - F
Résultat n°37

n°1274 - 1310
Cote
4M248 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°1274 - 1310
Résultat n°38

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°39

1870
Cote
4M404 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
  • 1870
Résultat n°40

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).
Cote
4M541 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...