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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4M651 (Cote)
Date
1811-1924
Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°2
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°3
Cote
4M640 (Cote)
Date
1902
Lieu - Type de document
coupure de presse
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation...
Résultat n°4
Cote
4M637 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°5
Cote
4M634 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°6
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°7
Cote
4M392 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
plan, rapport de police, liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Gares et lignes de chemin de fer.
  • Police de la gare : réglementation, correspondance...
Résultat n°8
Associations n°1313-1744

480 medias

Cote
4 M 202 (Cote)
Date
25 août 1937-30 juillet 1945
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1313-1744
Résultat n°9
Associations n°885-1312

460 medias

Cote
4 M 201 (Cote)
Date
23 novembre 1931-21 août 1937
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°885-1312
Résultat n°10
Associations n°493-884

422 medias

Cote
4 M 200 (Cote)
Date
4 décembre 1923-17 novembre 1931
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°493-884
Résultat n°11
Associations n°386-492

141 medias

Cote
4 M 199 (Cote)
Date
16 septembre 1921-29 novembre 1923
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°386-492
Résultat n°12
Associations n°248-385

178 medias

Cote
4 M 198 (Cote)
Date
25 avril 1914-12 septembre 1921
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°248-385
Résultat n°13
Associations n°1-247

292 medias

Cote
4 M 197 (Cote)
Date
28 août 1901-13 mars 1914
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1-247
Résultat n°14
Cote
EDEP139/I2 (Cote)
Date
1791-an VIII
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, affiche
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°15
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
Date
1711-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°16
Cote
EDEP132/FF20 (Cote)
Date
1710-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
Résultat n°17
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
Date
1668-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°18
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
Date
1667-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, tarif
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°19
Cote
EDEP132/FF17 (Cote)
Date
1707-1777
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Résultat n°20
Cote
EDEP132/FF16 (Cote)
Date
1654-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses