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529 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses

Date

1654-1790

Cote

EDEP132/FF16 (Cote)

Résultat n°2

Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

Date

1667-1790

Cote

EDEP132/FF18 (Cote)

Résultat n°3

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°4

Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences

Date

1707-1777

Cote

EDEP132/FF17 (Cote)

Résultat n°5

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

Date

1709-1749

Cote

EDEP132/FF11 (Cote)

Résultat n°6

Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers (1779-1782), maréchaux-ferrants - serruriers - taillandiers - ferblantiers - éporenniers - ferrailleurs - coutelliers - armuriers (1778-1781), fondeurs - épingliers - balanciers - chaudronniers - potiers d'étain (1779-1782), maçons (1179), chirurgiens (1770-1779), réception des maîtres du ressort du bailliage de Loches (1748-1775), tailleurs-frippiers d'habits (1778-1784), épiciers-crémiers-chandeliers (1779-1783), marchands-drapiers (1778-1787), perruquiers (1712-1787), billards-spectables (1787), bouerie (1740-1773), arts-et-métiers (1777-1781) : procès-verbaux d'audiences, suppliques, certificats de maîtrise.

Date

1710-1787

Cote

EDEP132/FF20 (Cote)

Résultat n°7

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

Date

1711-1789

Cote

EDEP132/FF21 (Cote)

Résultat n°8

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

Date

1746-1789

Cote

EDEP132/FF10 (Cote)

Résultat n°9

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

Date

1750-1769

Cote

EDEP132/FF12 (Cote)

Résultat n°10

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

Date

1769-1789

Cote

EDEP132/FF14 (Cote)

Résultat n°11

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

Date

1770-1781

Cote

EDEP132/FF13 (Cote)

Résultat n°12

Police générale : règlements, correspondance, affiche.

Date

1791-an VIII

Cote

EDEP139/I2 (Cote)

Résultat n°13

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

Date

-

Cote

4M629 (Cote)

Résultat n°14

Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).

Date

-

Cote

4M428 (Cote)

Résultat n°15

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

Date

-

Cote

4M631 (Cote)

Résultat n°16

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

Date

an XII-1918

Cote

4M290 (Cote)

Résultat n°17

Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).

Date

-

Cote

4M630 (Cote)

Résultat n°18

Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).

Date

-

Cote

4M326 (Cote)

Résultat n°19

Arrêtés préfectoraux (1831-1926).

Date

-

Cote

4M331 (Cote)

Résultat n°20

Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).

Date

-

Cote

4M632 (Cote)