Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).
Cote
2M3 (Cote)
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Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
- Personnel administratif
- Prestation de serment.
- Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...