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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).
Cote
3M148 (Cote)
 Date
an X-1813
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale, liste nominative

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Organisation des élections : instructions, arrêtés...
Résultat n°2

Tableaux statistiques.
Cote
3M147 (Cote)
 Date
1809-1811
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Statistiques personnelles.
  • Tableaux statistiques.
Résultat n°3

Procès-verbal devant notaire de la visite du maréchal de Mac Mahon, président de la République, dans la commune de Genillé, le 16 septembre 1877.
Cote
EDEP111/S1 (Cote)
 Date
1877
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Procès-verbal devant notaire de la visite du maréchal...
Résultat n°4

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).
Cote
1M248 (Cote)
 Date
1815-1816
 Lieu
Beauvais, château de (Azay-sur-Cher, Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, rapport de police

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle...
Résultat n°5

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).
Cote
2M3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Prestation de serment.
  • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
Résultat n°6

Formation des listes de notabilité.
Cote
3M144 (Cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Formation des listes de notabilité.