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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°2

Tableaux statistiques.

Date

1809-1811

Cote

3M147 (Cote)

Résultat n°3

Procès-verbal devant notaire de la visite du maréchal de Mac Mahon, président de la République, dans la commune de Genillé, le 16 septembre 1877.

Date

1877

Cote

EDEP111/S1 (Cote)

Résultat n°4

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

Date

1815-1816

Cote

1M248 (Cote)

Résultat n°5

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

Date

-

Cote

2M3 (Cote)

Résultat n°6

Formation des listes de notabilité.

Date

an IX-an X

Cote

3M144 (Cote)