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495 résultats

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  1. Résultat n°1

    Séquestre du journal "la Dépêche", dévolution des biens : expertise du matériel, arrêté du ministre d'Etat portant dévolution des biens du 22 juin 1950, état des créances et des abonnements de la direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre : dossiers.

    Date

    1939-1953

    Cote

    157J1 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Séquestre du journal "la Dépêche", dévolution des biens...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Achat de l'imprimerie Arrault. - Immeubles, outillage, matériel : projet des actes de vente de l'immeuble de labeur, accords de cession, inventaire du matériel (1950), dévolution des biens : textes officiels, contrat, actes de cessions, extraits de jugements, reclassement du personnel : correspondance.

    Date

    1944-1967

    Cote

    157J2 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Achat de l'imprimerie Arrault. - Immeubles, outillage,...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    12 novembre 1945-10 mai 1951.

    Date

    1945-1951

    Cote

    157J3 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Assemblée générale
    • 12 novembre 1945-10 mai 1951.

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    23 juin 1951-11 juin 1960.

    Date

    1951-1960

    Cote

    157J4 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Assemblée générale
    • 23 juin 1951-11 juin 1960.

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Installation. - Nomination des membres, enregistrement : copie du procès-verbal de la deuxième assemblée générale constitutive nommant les membres, minute d'un acte notarié du 19 novembre 1945, une photographie et un exemplaire du bulletin trimestriel des services de la N.R. « Ensemble » du mois d'avril 1948 avec à la une la photographie de chacun des membres du conseil d'Administration, copie d'extraits d'actes de naissance, liste des membres.

    Date

    1945-1958

    Cote

    157J5 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Conseil d'administration
    • Installation. - Nomination des membres, enregistrement...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Projets des comptes-rendus et comptes-rendus analytiques (1945-1960), correspondance avec les membres (1945-1973).

    Date

    1945-1973

    Cote

    157J6 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Conseil d'administration
    • Projets des comptes-rendus et comptes-rendus analytiques...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    12 novembre 1945-25 octobre 1948.

    Date

    1945-1948

    Cote

    157J7 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Conseil d'administration
    • Procès-verbaux de réunions
    • 12 novembre 1945-25 octobre 1948.

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    6 décembre 1948-16 mars 1959.

    Date

    1948-1959

    Cote

    157J8 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Conseil d'administration
    • Procès-verbaux de réunions
    • 6 décembre 1948-16 mars 1959.

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Constitution statutaire. - Enregistrement, publication, révisions statutaires : étude portant sur la création de la société, statut original parafé de chacun des membres fondateurs, pouvoir de Jean Meunier pour sa représentation aux assemblées générales constitutives, textes des résolutions à présenter à l'assemblée générale et actes notariés (1958), statuts, correspondance.

    Date

    1945-1997

    Cote

    157J9 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Constitution statutaire. - Enregistrement, publication,...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Actionnaires : listes, correspondance.

    Date

    1948-1960

    Cote

    157J10 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Actionnaires : listes, correspondance.

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    NRCO. - Inventaire annuel du matériel : registre.

    Date

    1944-1945

    Cote

    157J11 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • NRCO. - Inventaire annuel du matériel : registre.

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Comptabilité. - Bilan : états récapitulatifs.

    Date

    1944-1954

    Cote

    157J12 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Comptabilité. - Bilan : états récapitulatifs.

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Dommages de guerre. - Indemnités : textes du barème « imprimerie ».

    Date

    1951

    Cote

    157J13 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Dommages de guerre. - Indemnités : textes du barème...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Taxe à la production. - Régime particulier de la presse, achat et affinage du plomb, remplacée par la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1954 : textes officiels, notes, correspondance ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation (1948) : textes officiels, correspondance.

    Date

    1948-1961

    Cote

    157J14 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Taxe à la production. - Régime particulier de la presse,...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Patentes. - Evaluation, établissement, calcul : notes, correspondance, liste du matériel provenant de la « Dépêche du Centre ».

    Date

    1945-1957

    Cote

    157J15 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Patentes. - Evaluation, établissement, calcul : notes,...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Tarif de la publicité commerciale dans le journal (petites annonces) : fiche [par édition départementale à compter de 1963, c'est à dire 9 départements].

    Date

    1963

    Cote

    157J16 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Tarif de la publicité commerciale dans le journal (petites...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Suivi des affaires juridiques. - Conseil : correspondance avec maître Moinet, avocat de la société.

    Date

    1945-1970

    Cote

    157J17 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Suivi des affaires juridiques. - Conseil : correspondance...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Litige avec la société TIMBROR de Tours concernant le paiement de commissions de publicité : assignations, jugements et arrêt de la Cour de Cassation, notes et conclusions de maître Moinet, correspondance.

    Date

    1964-1970

    Cote

    157J18 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Litige avec la société TIMBROR de Tours concernant...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Relations avec la Préfecture. - Manifestations, publications : correspondance échangée avec la Préfecture et des services départementaux.

    Date

    1944-1969

    Cote

    157J19 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Fonctionnement
    • Relations avec la Préfecture. - Manifestations, publications...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Gemmail, prix Jean Meunier : règlement de participation (1977), revue de presse, liste des invités, composition du jury, lauréats, enregistrement des oeuvres (1991).

    Date

    1976-1991

    Cote

    157J20 (Cote)

    • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

    • Naissance du journal
    • Hommage à Jean Meunier
    • Gemmail, prix Jean Meunier : règlement de participation...

    Producteur :

    La Nouvelle République, groupe de presse (Indre-et-Loire)