organisation - Recherche

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1

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

Date

1914-1935

Cote

1M3 (Cote)

2

Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons de Tours Nord, Tours Centre et Tours Sud : correspondance, plans (1832-1835).

Date

-

Cote

1M159 (Cote)

3

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

4

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

Date

an XII-1822

Cote

1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

5

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

6

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Date

-

Cote

1M168 (Cote)

7

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

8

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

9

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

10

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

11

Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

Date

-

Cote

1M394 (Cote)

12

Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

Date

-

Cote

1M395 (Cote)

13

Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre en l'honneur des victimes de juin 1848 (1848), fête de la République en septembre (1848), anniversaire du 24 février 1848 [Constitution du gouvernement provisoire.](1849-1851), anniversaire de la proclamation de la République en mai (1849-1851), célébration des scrutins de décembre 1851 (janvier 1852).

Date

-

Cote

1M396 (Cote)

14

Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise de Sébastopol (1855), naissance et baptême du prince impérial (1856-1857),Te deumpour la réunion de Nice et de la Savoie à la France (1860), service funèbre pour le décès du prince Jérôme Napoléon.

Date

-

Cote

1M399 (Cote)

15

Fête du centenaire de la proclamation de la République, visite de l'escadron russe en France (1893), assassinat du président Carnot (1894), mort d'Alexandre III, empereur de Russie (1894), inauguration du pont Alexandre III à Paris (1896), retour en France du président de la République (1897), funérailles de Félix Faure, président de la République (1899), deuil national de Marcelin Berthelot (1907), deuil national pour les victimes du cuirassé Iéna (1907), deuil national pour les victimes de Toulon (1911), intervention de la Roumanie dans le conflit mondial (1916), fêtes de l'armistice du 11 novembre (1918-1933).

Date

-

Cote

1M401 (Cote)

16

Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

Date

-

Cote

1M402 (Cote)

17

Ville de Tours

Date

-

Cote

3M624 (Cote)

18

Réorganisation administrative de la France. Création et suppression des sous-préfectures : circulaires ministérielles, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapports, devis, tableaux statistiques, correspondance (1806-1931) ; décentralisation administrative : circulaire du ministère de l'Intérieur, rapport du préfet, proposition de loi (1892-1895) ; division en régions économiques : projet de loi, rapports au parlement, arrêté ministériel, correspondance (1917-1920).

Date

1806-1920

Cote

1M1 (Cote)

19

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

Date

1828-1844

Cote

1M146 (Cote)

20

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

Date

1831-1836

Cote

1M147 (Cote)

21

Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

Date

1836-1841

Cote

1M148 (Cote)

22

Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

-

Cote

1M149 (Cote)

23

Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).

Date

-

Cote

1M150 (Cote)

24

Projet de réunion des communes de Céré-la-Ronde et Courçay à l'arrondissement de Loches : correspondance (1831).

Date

-

Cote

1M151 (Cote)

25

Projet de réunion à l'arrondissement de Chinon de la commune de Sainte-Catherine de Fierbois : correspondance (1831-1832).

Date

-

Cote

1M152 (Cote)

26

Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

Date

-

Cote

1M153 (Cote)

27

Canton de Chinon, demande de rattachement des communes de Rivière, Ligré et Marçay : correspondance (an XII).

Date

-

Cote

1M154 (Cote)

28

Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

Date

-

Cote

1M155 (Cote)

29

Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

Date

-

Cote

1M156 (Cote)

30

Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

Date

-

Cote

1M157 (Cote)

31

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

Date

-

Cote

1M158 (Cote)

32

Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

Date

-

Cote

1M160 (Cote)

33

Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

Date

-

Cote

1M161 (Cote)

34

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

35

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

Date

an XII-1839

Cote

1M164 (Cote)

36

Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

Date

-

Cote

1M167 (Cote)

37

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

Date

-

Cote

1M169 (Cote)

38

Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

Date

-

Cote

1M171 (Cote)

39

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

Date

-

Cote

1M172 (Cote)

40

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

Date

-

Cote

1M173 (Cote)

41

Organisation de l'évacuation et du rapatriement : instructions, correspondance, affiche, listes nominatives et fiches individuelles (classement par chef-lieu de canton), états statistiques (août 1914).

Date

-

Cote

1M330 (Cote)

42

Plan départemental de défense passive (1932-1939).

Date

-

Cote

1M366 (Cote)

43

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

Date

-

Cote

1M383 (Cote)

44

Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

Date

-

Cote

1M386 (Cote)

45

Souverains d'Espagne (1905-1930).

Date

-

Cote

1M388 (Cote)

46

Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

Date

-

Cote

1M389 (Cote)

47

Fêtes du 18 fructidor (an VI-an VII), fêtes décadaires (an VIII), fondation de la République le 1ervendémiaire (an VIII-an XI), fêtes du 14 juillet (an VIII-an X), traité de paix de Lunéville (10 germinal an IX), fête de la paix (18 brumaire an X), fêtes de l'anniversaire de la naissance de Napoléon Bonaparte (an X-1813).

Date

-

Cote

1M391 (Cote)

48

Fêtes du couronnement de l'empereur (1805-1814),Te deumpour les victoires de l'empereur (1807, 1813), mariages de militaires en retraite à l'occasion du mariage de l'empereur avec Marie-Louise d'Autriche [Décret impérial du 25 mars 1810.] (1810), naissance du roi de Rome (1810-1811).

Date

-

Cote

1M392 (Cote)

49

Proclamation de la paix et entrée du roi dans la capitale (juin 1814), commémoration de la mort de Louis XVI et de Marie-Antoinette (1814-1828), fêtes de Saint Louis [Désignation d'une rosière] (1814-1829), célébration du retour du roi dans ses états (mai 1816), mariage du duc de Berry et buste de Louis XVIII (1816-1818), naissance et baptême du duc de Bordeaux (1820-1821), célébration de la mort du duc de Berry en février (1820-1826),Te deumpour la délivrance de Ferdinand VII, roi d'Espagne (1823), prières publiques pendant la maladie de Louis XVIII puis service funèbre pour sa mort (1824).

Date

-

Cote

1M393 (Cote)

50

Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1852-1859

Date

-

Cote

1M397 (Cote)

51

Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1860-1870

Date

-

Cote

1M398 (Cote)

52

Prières publiques (1871-1883), fêtes nationales du 14 juillet (1881-1932), fête commémorative du centenaire de 1789 (1889).

Date

-

Cote

1M400 (Cote)

53

Fêtes de Jeanne d'Arc. Inauguration de la statue de Jeanne d'Arc à Chinon le 13 juillet 1893, organisation : correspondance (1893). Célébration de la fête, organisation et surveillance : correspondance, affiches (1894-1897, 1920-1929, 1940).

Date

1893-1940

Cote

1M410 (Cote)

54

Grandes semaines de Tours, organisation et attribution de médailles : correspondance, demandes de renseignements, articles de presse, programmes, affiches.

Date

1923-1929

Cote

1M411 (Cote)

55

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

56

Organisation des élections : circulaires, instructions, recueils des actes administratifs, correspondance (1890-1939) ; sectionnement électoral : suppression du sectionnement de la commune de L'Île-Bouchard : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil général et du conseil municipal, correspondance (1884-1906) ; dépenses relatives aux opérations électorales : circulaire, instructions, état des allocations dues aux communes, correspondance (1937-1939), état des frais de confection des listes électorales (1937-1939).

Date

1890-1939

Cote

3M476 (Cote)

57

Elections sénatoriales et législatives.

Date

1884-1936

Cote

3M479 (Cote)

58

Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1882-1939

Cote

3M598 (Cote)

59

Etablissement de bureaux de vote arrêtés préfectoraux, correspondance (1871-1935).

Date

1871-1935

Cote

3M599 (Cote)

60

Antogny (uniquement l'année 1878), Avrillé-les-Ponceaux, Cheillé (uniquement l'année 1878), L'Île-Bouchard, Saint-Étienne-de-Chigny et Saint-Jean-Saint-Germain : circulaire, arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil général et des conseils municipaux, correspondance (1870-1938).

Date

-

Cote

3M600 (Cote)

61

Beaumont-en-Véron, demande de suppression du sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil général et du conseil municipal, registre d'enquête, correspondance (1884-1929).

Date

-

Cote

3M601 (Cote)

62

Tours, projet de sectionnement : extrait des délibérations du conseil général et du conseil municipal, registre d'enquête et protestation contre la suppression du sectionnement, rapport de police, rapport de M. Norguet, coupures de presse, correspondance (1899-1900).

Date

-

Cote

3M602 (Cote)

63

Circulaires, états mensuels des mutations. (1882-1939).

Date

-

Cote

3M603 (Cote)

64

Azay-le-Rideau

Date

-

Cote

3M604 (Cote)

65

Bourgueil

Date

-

Cote

3M605 (Cote)

66

Chinon

Date

-

Cote

3M606 (Cote)

67

L'Île-Bouchard

Date

-

Cote

3M607 (Cote)

68

Langeais

Date

-

Cote

3M608 (Cote)

69

Richelieu

Date

-

Cote

3M609 (Cote)

70

Sainte-Maure-de-Touraine

Date

-

Cote

3M610 (Cote)

71

Le Grand-Pressigny

Date

-

Cote

3M611 (Cote)

72

La Haye-Descartes

Date

-

Cote

3M612 (Cote)

73

Ligueil

Date

-

Cote

3M613 (Cote)

74

Loches

Date

-

Cote

3M614 (Cote)

75

Montrésor

Date

-

Cote

3M615 (Cote)

76

Preuilly-sur-Claise

Date

-

Cote

3M616 (Cote)

77

Amboise

Date

-

Cote

3M617 (Cote)

78

Bléré

Date

-

Cote

3M618 (Cote)

79

Château-la-Vallière

Date

-

Cote

3M619 (Cote)

80

Château-Renault

Date

-

Cote

3M620 (Cote)

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