organisation - Recherche

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1

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

2

Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).

Date

-

Cote

EDEP063/2H4 (Cote)

3

Maréchaussée, établissement d'un prévôt et cavalier de maréchaussée (1557-1558) ; caserne (1170-1771).

Date

1557-1771

Cote

EDEP132/FF1 (Cote)

4

Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888

Date

-

Cote

EDEP124/R1 (Cote)

5

Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.

Date

s.d.

Cote

C 1335 (Cote)

6

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

Date

sans date

Cote

EDEP076/I1 (Cote)

7

Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.

Date

1637

Cote

C 1152 (Cote)

8

Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.

Date

-

Cote

C 1153 (Cote)

9

Procès-verbaux, 1711-1774.

Date

-

Cote

C 1154 (Cote)

10

Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

Date

1696

Cote

C 1155 (Cote)

11

Procès-verbaux de réunions du bureau.

Date

1710-1711

Cote

EDEP132/CC21 (Cote)

12

Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

Date

1727

Cote

C 1156 (Cote)

13

Procès-verbaux de réunions du bureau.

Date

1734-1741

Cote

EDEP132/CC22 (Cote)

14

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

15

Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

Date

1763-1922

Cote

EDEP113/1G18 (Cote)

16

Crue de 1770, établissement d'un transport par bateau entre Beaulieu et Loches ; relevé des personnes ayant subi des dommages : correspondance.

Date

1770 - 1771

Cote

EDEP020/I9 (Cote)

17

Couvents, suppression du couvent des Cordeliers (1776-1779). Ursulines : placet des religieuses afin d'obtenir la permission de joindre leurs enclos à leur couvent (sans date).

Date

1776-1779

Cote

EDEP132/GG56 (Cote)

18

Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper, de faire du feu et de danser : pièces de procès contre des particuliers (1782) ; fête du 14 juillet : mémoires de travaux et fournitures (1898), affiche (1914).

Date

1782 - 1914

Cote

EDEP020/I2 (Cote)

19

Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.

Date

1789-1790

Cote

C 1334 (Cote)

20

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

Date

1789 - 1870

Cote

EDEP020/H17 (Cote)

21

Affichage et publication officiels, d'ordre public ou privé : correspondance, bordereau d'envoi.

Date

1790-1839

Cote

EDEP027/2D19 (Cote)

22

1816-1898

Date

-

Cote

EDEP027/4F3 (Cote)

23

Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

Date

1790-an IV

Cote

EDEP027/1K24 (Cote)

24

Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).

Date

1790-1872

Cote

EDEP027/4F1 (Cote)

25

Organisation : règlement, correspondance.

Date

1791-1873

Cote

EDEP113/3H2 (Cote)

26

Poids et mesures, usage et vérification : mémoire, procès-verbaux, correspondance, extrait de délibération, récépissé.

Date

1791-1844

Cote

EDEP027/3G6 (Cote)

27

Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).

Date

1791-an IV

Cote

EDEP027/3Q1 (Cote)

28

Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

Date

1792-1847

Cote

EDEP141/4F1 (Cote)

29

Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).

Date

1792-1822

Cote

EDEP139/G4 (Cote)

30

Foire, création : extrait du registre de délibérations

Date

1792

Cote

EDEP109/F1 (Cote)

31

Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.

Date

1792

Cote

EDEP020/F5 (Cote)

32

Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

Date

1792-1830

Cote

EDEP132/4J1 (Cote)

33

Garde nationale, organisation et recensement : liste nominative, correspondance (2 pièces).

Date

1792-an III

Cote

EDEP096/H1 (Cote)

34

Organisation de la garde nationale, liste des citoyens actifs : registre

Date

1792-1811

Cote

EDEP074/H4 (Cote)

35

Fournitures de bureau : mémoires, quittances.

Date

1792-1929

Cote

EDEP027/2D20 (Cote)

36

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/4F30 (Cote)

37

Conseil de fabrique : réorganisation

Date

1793-1866

Cote

EDEP141/1P2 (Cote)

38

Exploitations des poudres d'armes : correspondance

Date

1793-1908

Cote

EDEP141/2H1 (Cote)

39

Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

Date

an II-1829

Cote

EDEP132/2R2 (Cote)

40

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

41

Subsistances et approvisionnements en denrées de toute nature : foins, grains, huiles, bétail, peaux, pommes de terre et semences, sucre, savon, suifs et chandelles

Date

an II-an IV

Cote

EDEP132/HH4 (Cote)

42

Marchés, état de la situation : registre; citoyens approvisionnant le marché : registre

Date

an II-an III

Cote

EDEP014/F6 (Cote)

43

Gendarmerie, organisation du service : demande de mariage d'un gendarme, liste d'appel.

Date

an III-1818

Cote

EDEP113/2H2 (Cote)

44

Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

Date

an III

Cote

EDEP141/3G2 (Cote)

45

Formation de municipalités de canton.

Date

an IV-an V

Cote

EDEP083/B1 (Cote)

46

Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation : avis des jours d'audience.

Date

an IV

Cote

EDEP020/I23 (Cote)

47

Garde nationale, conseil de recensement : registre des actes et arrêtés (1831-1834); enregistrement des pétitions (an V-an X); organisation : registre matricule, listes nominatives, états nominaux (an V-1817)

Date

an V-1834

Cote

EDEP014/H5 (Cote)

48

Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés, pétitions des habitants.

Date

an V - 1908

Cote

EDEP020/F4 (Cote)

49

Fête du centenaire de la proclamation de la République, visite de l'escadron russe en France (1893), assassinat du président Carnot (1894), mort d'Alexandre III, empereur de Russie (1894), inauguration du pont Alexandre III à Paris (1896), retour en France du président de la République (1897), funérailles de Félix Faure, président de la République (1899), deuil national de Marcelin Berthelot (1907), deuil national pour les victimes du cuirassé Iéna (1907), deuil national pour les victimes de Toulon (1911), intervention de la Roumanie dans le conflit mondial (1916), fêtes de l'armistice du 11 novembre (1918-1933).

Date

-

Cote

1M401 (Cote)

50

Fêtes du couronnement de l'empereur (1805-1814),Te deumpour les victoires de l'empereur (1807, 1813), mariages de militaires en retraite à l'occasion du mariage de l'empereur avec Marie-Louise d'Autriche [Décret impérial du 25 mars 1810.] (1810), naissance du roi de Rome (1810-1811).

Date

-

Cote

1M392 (Cote)

51

Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

Date

-

Cote

1M394 (Cote)

52

Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre en l'honneur des victimes de juin 1848 (1848), fête de la République en septembre (1848), anniversaire du 24 février 1848 [Constitution du gouvernement provisoire.](1849-1851), anniversaire de la proclamation de la République en mai (1849-1851), célébration des scrutins de décembre 1851 (janvier 1852).

Date

-

Cote

1M396 (Cote)

53

Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

Date

-

Cote

1M395 (Cote)

54

Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1852-1859

Date

-

Cote

1M397 (Cote)

55

Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

Date

-

Cote

1M402 (Cote)

56

Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1860-1870

Date

-

Cote

1M398 (Cote)

57

Fêtes du 18 fructidor (an VI-an VII), fêtes décadaires (an VIII), fondation de la République le 1ervendémiaire (an VIII-an XI), fêtes du 14 juillet (an VIII-an X), traité de paix de Lunéville (10 germinal an IX), fête de la paix (18 brumaire an X), fêtes de l'anniversaire de la naissance de Napoléon Bonaparte (an X-1813).

Date

-

Cote

1M391 (Cote)

58

Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise de Sébastopol (1855), naissance et baptême du prince impérial (1856-1857),Te deumpour la réunion de Nice et de la Savoie à la France (1860), service funèbre pour le décès du prince Jérôme Napoléon.

Date

-

Cote

1M399 (Cote)

59

Prières publiques (1871-1883), fêtes nationales du 14 juillet (1881-1932), fête commémorative du centenaire de 1789 (1889).

Date

-

Cote

1M400 (Cote)

60

Proclamation de la paix et entrée du roi dans la capitale (juin 1814), commémoration de la mort de Louis XVI et de Marie-Antoinette (1814-1828), fêtes de Saint Louis [Désignation d'une rosière] (1814-1829), célébration du retour du roi dans ses états (mai 1816), mariage du duc de Berry et buste de Louis XVIII (1816-1818), naissance et baptême du duc de Bordeaux (1820-1821), célébration de la mort du duc de Berry en février (1820-1826),Te deumpour la délivrance de Ferdinand VII, roi d'Espagne (1823), prières publiques pendant la maladie de Louis XVIII puis service funèbre pour sa mort (1824).

Date

-

Cote

1M393 (Cote)

61

Registres d'état civil, fourniture de papier timbré : récépissé, mandats de paiement, correspondance, extraits de délibérations (an VII-1865); frais de reliure : extraits de délibérations (1861); confection des tables décennales : correspondance, mandats de paiement (1811-1815), fragment de table (naissances, 1813-1820); envoi d'un registre paroissial des années 1746-1747 retrouvé aux Archives départementales de la Vienne : lettre (1862).

Date

an VII-1865

Cote

EDEP027/E2 (Cote)

62

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

63

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

64

Services de police d'Indre-et-Loire, organisation : correspondance, décrets, rapports, factures (an VIII-1932) ; mandatement pour frais de police secrète et de sûreté générale : correspondance (1860-1865).

Date

an VIII-1932

Cote

4M2 (Cote)

65

Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire, consultation des conseils municipaux : circulaire, correspondance, extraits de délibération des conseils municipaux, articles de presse.

Date

an VIII-1932

Cote

4M3 (Cote)

66

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

67

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

Date

-

Cote

1M383 (Cote)

68

Souverains d'Espagne (1905-1930).

Date

-

Cote

1M388 (Cote)

69

Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

Date

-

Cote

1M386 (Cote)

70

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

71

Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente : arrêtés, circulaires, correspondance, affichettes publicitaires (an XIII-1847). Commission des remèdes secrets, organisation : instructions, correspondance (1810). Produits pharmaceutiques, contrôle de la vente et des dépôts : circulaires, correspondance (1841-1936). Société coopérative de pharmacie, projet de création : correspondance (1884-1885).

Date

an XIII-1936

Cote

5M175 (Cote)

72

Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

Date

-

Cote

1M389 (Cote)

73

Cours d'accouchement, organisation : arrêtés préfectoraux, attestation de diplôme, état nominatif des élèves, correspondance.

Date

an IX-1818

Cote

5M24 (Cote)

74

Vérification des poids et mesures

Date

an IX-1855

Cote

EDEP141/3G6 (Cote)

75

Perception de Bléré : procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions (an IX-an X), correspondance, avis de nomination de percepteurs et de réunion de communes à la perception de Bléré (an XIII-1824), procuration (1814).

Date

an IX-1824

Cote

EDEP027/3G1 (Cote)

76

Tableau de traitement des militaires pensionnés (XIXe siècle ; changement de compagnie : certificat de congé absolu (1802), certificat de congé définitif (1801) ; conscrits, inscription des réformés : registre, certificat (1808-1831) ; conscrits envoyés à l'hospice pour maladie : arrêté de la sous-préfecture (1803) ; levées des troupes : tableau, correspondance (1808) ; prisonniers de guerre : tableau de l'état des prisonniers de guerre espagnols (1812), aides (1832); militaires en état d'étre déclarés déserteurs : état nominatif, correspondance, certificat (1815) ; tirage des classes : listes nominatives (1816-1817); enrôlement volontaire : actes du maire, certificat médicaux (1816-1831) ; état nominatif des hommes et de leurs équipements : tableau (1826) ; engagement du duc de Frémont : autorisation et certificat (1871) ; questionnaire (1871)

Date

1801-1871

Cote

EDEP132/3H3 (Cote)

77

Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

Date

-

Cote

1M157 (Cote)

78

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

Date

-

Cote

1M158 (Cote)

79

Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

Date

-

Cote

1M155 (Cote)

80

Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

Date

-

Cote

1M153 (Cote)

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