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  1. Résultat n°1

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).

    Cote

    EDEP063/2H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Amicale des médaillés militaires du canton, organisation...
  3. Résultat n°3

    Maréchaussée, établissement d'un prévôt et cavalier de maréchaussée (1557-1558) ; caserne (1170-1771).

    Date

    1557-1771

    Cote

    EDEP132/FF1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Maréchaussée, établissement d'un prévôt et cavalier...
  4. Résultat n°4

    Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888

    Cote

    EDEP124/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1335 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Liste des paroisses composant les élections de Tours,...
  6. Résultat n°6

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  7. Résultat n°7

    Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.

    Date

    1637

    Cote

    C 1152 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
  8. Résultat n°8

    Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.

    Cote

    C 1153 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux, 1711-1774.

    Cote

    C 1154 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Procès-verbaux, 1711-1774.
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

    Date

    1696

    Cote

    C 1155 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1710-1711

    Cote

    EDEP132/CC21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  12. Résultat n°12

    Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

    Date

    1727

    Cote

    C 1156 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1734-1741

    Cote

    EDEP132/CC22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  14. Résultat n°14

    Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

    Date

    1742-1788

    Cote

    C 879 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
  15. Résultat n°15

    Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

    Date

    1763-1922

    Cote

    EDEP113/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au...
  16. Résultat n°16

    Crue de 1770, établissement d'un transport par bateau entre Beaulieu et Loches ; relevé des personnes ayant subi des dommages : correspondance.

    Date

    1770 - 1771

    Cote

    EDEP020/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Crue de 1770, établissement d'un transport par bateau...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Couvents, suppression du couvent des Cordeliers (1776-1779). Ursulines : placet des religieuses afin d'obtenir la permission de joindre leurs enclos à leur couvent (sans date).

    Date

    1776-1779

    Cote

    EDEP132/GG56 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Couvents, suppression du couvent des Cordeliers (1776-1779)....
  18. Résultat n°18

    Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper, de faire du feu et de danser : pièces de procès contre des particuliers (1782) ; fête du 14 juillet : mémoires de travaux et fournitures (1898), affiche (1914).

    Date

    1782 - 1914

    Cote

    EDEP020/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.

    Date

    1789-1790

    Cote

    C 1334 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers...
  20. Résultat n°20

    Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

    Date

    1789 - 1870

    Cote

    EDEP020/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  21. Résultat n°21

    Affichage et publication officiels, d'ordre public ou privé : correspondance, bordereau d'envoi.

    Date

    1790-1839

    Cote

    EDEP027/2D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Affichage et publication officiels, d'ordre public...
  22. Résultat n°22

    1816-1898

    Cote

    EDEP027/4F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
    • 1816-1898
  23. Résultat n°23

    Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP027/1K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Convocation et organisation des assemblées électorales,...
  24. Résultat n°24

    Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).

    Date

    1790-1872

    Cote

    EDEP027/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
  25. Résultat n°25

    Organisation : règlement, correspondance.

    Date

    1791-1873

    Cote

    EDEP113/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
    • Organisation : règlement, correspondance.
  26. Résultat n°26

    Poids et mesures, usage et vérification : mémoire, procès-verbaux, correspondance, extrait de délibération, récépissé.

    Date

    1791-1844

    Cote

    EDEP027/3G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Poids et mesures, usage et vérification : mémoire,...
  27. Résultat n°27

    Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    EDEP027/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice...
  28. Résultat n°28

    Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP141/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Organisation de foires et marchés dans la commune :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).

    Date

    1792-1822

    Cote

    EDEP139/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792)....

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Foire, création : extrait du registre de délibérations

    Date

    1792

    Cote

    EDEP109/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 109 - Commune de Fondettes (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foire, création : extrait du registre de délibérations
  31. Résultat n°31

    Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP020/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail, déclaration par les fabricants du nombre de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  33. Résultat n°33

    Garde nationale, organisation et recensement : liste nominative, correspondance (2 pièces).

    Date

    1792-an III

    Cote

    EDEP096/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et recensement : liste...
  34. Résultat n°34

    Organisation de la garde nationale, liste des citoyens actifs : registre

    Date

    1792-1811

    Cote

    EDEP074/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Organisation de la garde nationale, liste des citoyens...
  35. Résultat n°35

    Fournitures de bureau : mémoires, quittances.

    Date

    1792-1929

    Cote

    EDEP027/2D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Fournitures de bureau : mémoires, quittances.
  36. Résultat n°36

    Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/4F30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
  37. Résultat n°37

    Conseil de fabrique : réorganisation

    Date

    1793-1866

    Cote

    EDEP141/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Conseil de fabrique : réorganisation

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Exploitations des poudres d'armes : correspondance

    Date

    1793-1908

    Cote

    EDEP141/2H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Exploitations des poudres d'armes : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

    Date

    an II-1829

    Cote

    EDEP132/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
  40. Résultat n°40

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)