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594 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).

    Cote

    EDEP063/2H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Amicale des médaillés militaires du canton, organisation...
  3. Résultat n°3

    Maréchaussée, établissement d'un prévôt et cavalier de maréchaussée (1557-1558) ; caserne (1170-1771).

    Date

    1557-1771

    Cote

    EDEP132/FF1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Maréchaussée, établissement d'un prévôt et cavalier...
  4. Résultat n°4

    Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888

    Cote

    EDEP124/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1335 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Liste des paroisses composant les élections de Tours,...
  6. Résultat n°6

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  7. Résultat n°7

    Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.

    Date

    1637

    Cote

    C 1152 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
  8. Résultat n°8

    Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.

    Cote

    C 1153 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux, 1711-1774.

    Cote

    C 1154 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Procès-verbaux, 1711-1774.
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

    Date

    1696

    Cote

    C 1155 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1710-1711

    Cote

    EDEP132/CC21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  12. Résultat n°12

    Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

    Date

    1727

    Cote

    C 1156 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1734-1741

    Cote

    EDEP132/CC22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  14. Résultat n°14

    Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

    Date

    1742-1788

    Cote

    C 879 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
  15. Résultat n°15

    Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

    Date

    1763-1922

    Cote

    EDEP113/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au...
  16. Résultat n°16

    Crue de 1770, établissement d'un transport par bateau entre Beaulieu et Loches ; relevé des personnes ayant subi des dommages : correspondance.

    Date

    1770 - 1771

    Cote

    EDEP020/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Crue de 1770, établissement d'un transport par bateau...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Couvents, suppression du couvent des Cordeliers (1776-1779). Ursulines : placet des religieuses afin d'obtenir la permission de joindre leurs enclos à leur couvent (sans date).

    Date

    1776-1779

    Cote

    EDEP132/GG56 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Couvents, suppression du couvent des Cordeliers (1776-1779)....
  18. Résultat n°18

    Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper, de faire du feu et de danser : pièces de procès contre des particuliers (1782) ; fête du 14 juillet : mémoires de travaux et fournitures (1898), affiche (1914).

    Date

    1782 - 1914

    Cote

    EDEP020/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.

    Date

    1789-1790

    Cote

    C 1334 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers...
  20. Résultat n°20

    Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

    Date

    1789 - 1870

    Cote

    EDEP020/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches