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125 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications (1832-1835), registre des jugements et notifications aux familles (1832-1857).

Date

1832-1857

Cote

2R105 (Cote)

Résultat n°2

1808-1813

Date

1808-1813

Cote

2R104 (Cote)

Résultat n°3

an XII-1807

Date

an XII-1807

Cote

2R103 (Cote)

Résultat n°4

Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.

Date

1806-1812

Cote

2R102 (Cote)

Résultat n°5

Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre de transcription des pièces de procédure.

Date

an V-1810

Cote

2R101 (Cote)

Résultat n°6

Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement, recherche et arrestation : correspondance, feuilles de signalement des déserteurs (1815-1870), registre des insoumis (classement par date d'insoumission) (1839-1847), registres des déserteurs (1819-1848).

Date

1815-1870

Cote

2R100 (Cote)

Résultat n°7

Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs, réfractaires et retardataires, correspondance, états de frais, gratifications pour arrestation de conscrits réfractaires (1812-1814).

Date

1812-1814

Cote

2R99 (Cote)

Résultat n°8

Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).

Date

1813-1814

Cote

2R98 (Cote)

Résultat n°9

Envois de signalement (1812-1813).

Date

1812-1813

Cote

2R97 (Cote)

Résultat n°10

Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui ont profité de l'amnistie du décret du 25 mars 1810 (1812) ; contrôle des déserteurs, réfractaires et fauteurs des classes 1806-1813 (1811-1813).

Date

1811-1813

Cote

2R96 (Cote)

Résultat n°11

Correspondance, listes nominatives et statistiques (1811-1813) ; états des sommes payées pour les garnisaires placés au domicile des réfractaires et déserteurs (1809-1812).

Date

1809-1813

Cote

2R95 (Cote)

Résultat n°12

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).

Date

1811

Cote

2R94 (Cote)

Résultat n°13

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1809-1810).

Date

1809-1810

Cote

2R93 (Cote)

Résultat n°14

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).

Date

1807-1814

Cote

2R92 (Cote)

Résultat n°15

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XIII-1806)

Date

an XIII-1806

Cote

2R91 (Cote)

Résultat n°16

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XI-an XII).

Date

An XI-an XII

Cote

2R90 (Cote)

Résultat n°17

Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).

Date

An VII-1806

Cote

2R89 (Cote)

Résultat n°18

Militaires "en non-activité" : enquête de moralité (1816-1817), enquête sur les militaires licenciés à la suite de la campagne d'Espagne (1825-1826) ; militaires en congés : recensement, demandes de prolongation, paiement de soldes (1830-1834).

Date

1816-1834

Cote

2R88 (Cote)

Résultat n°19

1817-1820

Date

1817-1820

Cote

2R87 (Cote)

Résultat n°20

1815-1816

Date

1815-1816

Cote

2R86 (Cote)