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  1. Résultat n°1

    Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications (1832-1835), registre des jugements et notifications aux familles (1832-1857).

    Date

    1832-1857

    Cote

    2R105 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : extraits de jugements.
    • Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications...
  2. Résultat n°2

    1808-1813

    Date

    1808-1813

    Cote

    2R104 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : extraits de jugements.
    • 1808-1813
  3. Résultat n°3

    an XII-1807

    Date

    an XII-1807

    Cote

    2R103 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : extraits de jugements.
    • an XII-1807
  4. Résultat n°4

    Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.

    Date

    1806-1812

    Cote

    2R102 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.
  5. Résultat n°5

    Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre de transcription des pièces de procédure.

    Date

    an V-1810

    Cote

    2R101 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre...
  6. Résultat n°6

    Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement, recherche et arrestation : correspondance, feuilles de signalement des déserteurs (1815-1870), registre des insoumis (classement par date d'insoumission) (1839-1847), registres des déserteurs (1819-1848).

    Date

    1815-1870

    Cote

    2R100 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  7. Résultat n°7

    Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs, réfractaires et retardataires, correspondance, états de frais, gratifications pour arrestation de conscrits réfractaires (1812-1814).

    Date

    1812-1814

    Cote

    2R99 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs,...
  8. Résultat n°8

    Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).

    Date

    1813-1814

    Cote

    2R98 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, extraits de jugements...
  9. Résultat n°9

    Envois de signalement (1812-1813).

    Date

    1812-1813

    Cote

    2R97 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Envois de signalement (1812-1813).
  10. Résultat n°10

    Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui ont profité de l'amnistie du décret du 25 mars 1810 (1812) ; contrôle des déserteurs, réfractaires et fauteurs des classes 1806-1813 (1811-1813).

    Date

    1811-1813

    Cote

    2R96 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui...
  11. Résultat n°11

    Correspondance, listes nominatives et statistiques (1811-1813) ; états des sommes payées pour les garnisaires placés au domicile des réfractaires et déserteurs (1809-1812).

    Date

    1809-1813

    Cote

    2R95 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Correspondance, listes nominatives et statistiques...
  12. Résultat n°12

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).

    Date

    1811

    Cote

    2R94 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  13. Résultat n°13

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1809-1810).

    Date

    1809-1810

    Cote

    2R93 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  14. Résultat n°14

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).

    Date

    1807-1814

    Cote

    2R92 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  15. Résultat n°15

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XIII-1806)

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    2R91 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  16. Résultat n°16

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XI-an XII).

    Date

    An XI-an XII

    Cote

    2R90 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  17. Résultat n°17

    Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).

    Date

    An VII-1806

    Cote

    2R89 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
  18. Résultat n°18

    Militaires "en non-activité" : enquête de moralité (1816-1817), enquête sur les militaires licenciés à la suite de la campagne d'Espagne (1825-1826) ; militaires en congés : recensement, demandes de prolongation, paiement de soldes (1830-1834).

    Date

    1816-1834

    Cote

    2R88 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Militaires "en non-activité" : enquête de moralité...
  19. Résultat n°19

    1817-1820

    Date

    1817-1820

    Cote

    2R87 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1817-1820
  20. Résultat n°20

    1815-1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    2R86 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1815-1816