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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Transport d'énergie électrique, modifications des lignes électriques 90 kV aux abords du poste d'Avoine : dossier d'enquête d'utilité publique.

Date

1962-1978

Cote

2154W453 (Cote)

Résultat n°2

1980-1982.

Date

1980-1982

Cote

2154W452 (Cote)

Résultat n°3

1978-1982.

Date

1978-1982

Cote

2154W451 (Cote)

Résultat n°4

Zone d'environnement protégé de Chédigny et Antogny-le-Tillac, création : arrêtés, comptes rendus de réunion, rapports de présentation.

Date

1978-1982

Cote

2154W450 (Cote)

Résultat n°5

Vallée du Cher, création : études d'aménagement, rapport justificatif, programme des travaux, déclaration d'utilité publique.

Date

1966-1987

Cote

2154W449 (Cote)

Résultat n°6

Tours, création de la zone d'aménagement différé (ZAD) : plans, arrêtés.

Date

1963-1969

Cote

2154W448 (Cote)

Résultat n°7

ZUP de la Rabière, opération habitat et vie sociale (HVS), subvention : demande de subvention, notes, plans.

Date

1979-1982

Cote

2154W447 (Cote)

Résultat n°8

Arrêté, délibération municipale, plans, dossier de révision de bilan.

Date

1970-1974

Cote

2154W446 (Cote)

Résultat n°9

Programme d'équipement urbain, révision du dossier général prévisionnel : rapports, rapports d'étude, comptes rendus de réunion, notes descriptives, plans (2/2).

Date

1969-1974

Cote

2154W445 (Cote)

Résultat n°10

Programme d'équipement urbain, révision du dossier général prévisionnel : rapports, rapports d'étude, comptes rendus de réunion, notes descriptives, plans (1/2).

Date

1969-1974

Cote

2154W444 (Cote)

Résultat n°11

Modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) dite zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Vallée Violette, création : arrêtés, délibérations municipales, dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans, bilan prévisionnel révisé.

Date

1973-1982

Cote

2154W443 (Cote)

Résultat n°12

Révision financière : dossier administratif et financier constitué au titre du fonds de développement économique et social (FDES), plans, avenant à la convention (2/2).

Date

1969-1980

Cote

2154W442 (Cote)

Résultat n°13

Révision financière : dossier administratif et financier constitué au titre du fonds de développement économique et social (FDES), plans, avenant à la convention (1/2).

Date

1969-1980

Cote

2154W441 (Cote)

Résultat n°14

Enquête publique, conventions, cahiers des charges de cession, plans.

Date

1965-1983

Cote

2154W440 (Cote)

Résultat n°15

Dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans (2/2).

Date

1960-1975

Cote

2154W439 (Cote)

Résultat n°16

Dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans (1/2).

Date

1960-1975

Cote

2154W438 (Cote)

Résultat n°17

Tours, Saint-Avertin, La Riche, Saint-Cyr-sur-Loire, Loches, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours.

Date

1972-1975

Cote

2154W437 (Cote)

Résultat n°18

Saint-Pierre-des-Corps, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours, Loches, vallée du Cher, Saint-Cyr-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Luynes, Ballan-Miré, La Ville-aux-Dames.

Date

1962-1983

Cote

2154W436 (Cote)

Résultat n°19

Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours, Tours.

Date

1967-1976

Cote

2154W435 (Cote)

Résultat n°20

Tours, Les Douets (4/4).

Date

1983-1984

Cote

2154W434 (Cote)