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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vallée du Cher, création : études d'aménagement, rapport justificatif, programme des travaux, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1966-1987

    Cote

    2154W449 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement différé (ZAD)
    • Vallée du Cher, création : études d'aménagement, rapport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Saint-Branchs, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Pierre-des-Corps, Sorigny, Tauxigny, Veigné, Villedômer.

    Date

    1981-1986

    Cote

    2154W418 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones NA, subventions, études : arrêtés autorisant...
    • Saint-Branchs, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Pierre-des-Corps,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  3. Résultat n°3

    Pernay, Pont-de-Ruan, Richelieu.

    Date

    1981-1986

    Cote

    2154W417 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones NA, subventions, études : arrêtés autorisant...
    • Pernay, Pont-de-Ruan, Richelieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  4. Résultat n°4

    Monts, les Varennes de la Vasselière.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2154W426 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Monts, les Varennes de la Vasselière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  5. Résultat n°5

    Luynes, les Résidences du château (3/3).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W425 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Luynes, les Résidences du château (3/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  6. Résultat n°6

    Tours, Les Douets (4/4).

    Date

    1983-1984

    Cote

    2154W434 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Tours, Les Douets (4/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  7. Résultat n°7

    Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (1/2).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W419 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  8. Résultat n°8

    Tours, Les Douets (3/4).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W433 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Tours, Les Douets (3/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  9. Résultat n°9

    Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (2/2).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W420 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  10. Résultat n°10

    Enquête publique, conventions, cahiers des charges de cession, plans.

    Date

    1965-1983

    Cote

    2154W440 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Enquête publique, conventions, cahiers des charges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  11. Résultat n°11

    Saint-Pierre-des-Corps, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours, Loches, vallée du Cher, Saint-Cyr-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Luynes, Ballan-Miré, La Ville-aux-Dames.

    Date

    1962-1983

    Cote

    2154W436 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser...
    • Saint-Pierre-des-Corps, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  12. Résultat n°12

    Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (3/3).

    Date

    1972-1983

    Cote

    2154W429 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (3/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  13. Résultat n°13

    Chambray-lès-Tours.

    Date

    1962-1983

    Cote

    2154W421 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  14. Résultat n°14

    Tours, Les Douets (2/4), Champ Girault.

    Date

    1971-1983

    Cote

    2154W432 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Tours, Les Douets (2/4), Champ Girault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  15. Résultat n°15

    1978-1982.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2154W451 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Channay-sur-Lathan,...
    • 1978-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  16. Résultat n°16

    ZUP de la Rabière, opération habitat et vie sociale (HVS), subvention : demande de subvention, notes, plans.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2154W447 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • ZUP de la Rabière, opération habitat et vie sociale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  17. Résultat n°17

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2154W452 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Channay-sur-Lathan,...
    • 1980-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  18. Résultat n°18

    Zone d'environnement protégé de Chédigny et Antogny-le-Tillac, création : arrêtés, comptes rendus de réunion, rapports de présentation.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2154W450 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Chédigny et Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) dite zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Vallée Violette, création : arrêtés, délibérations municipales, dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans, bilan prévisionnel révisé.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2154W443 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    La Ville-aux-Dames.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W422 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • La Ville-aux-Dames.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement