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86 résultats

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  1. Résultat n°1

    Transport d'énergie électrique, modifications des lignes électriques 90 kV aux abords du poste d'Avoine : dossier d'enquête d'utilité publique.

    Date

    1962-1978

    Cote

    2154W453 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones sensibles
    • Transport d'énergie électrique, modifications des lignes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2154W452 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Channay-sur-Lathan,...
    • 1980-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  3. Résultat n°3

    1978-1982.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2154W451 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Channay-sur-Lathan,...
    • 1978-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  4. Résultat n°4

    Zone d'environnement protégé de Chédigny et Antogny-le-Tillac, création : arrêtés, comptes rendus de réunion, rapports de présentation.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2154W450 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Chédigny et Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  5. Résultat n°5

    Vallée du Cher, création : études d'aménagement, rapport justificatif, programme des travaux, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1966-1987

    Cote

    2154W449 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement différé (ZAD)
    • Vallée du Cher, création : études d'aménagement, rapport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  6. Résultat n°6

    Tours, création de la zone d'aménagement différé (ZAD) : plans, arrêtés.

    Date

    1963-1969

    Cote

    2154W448 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement différé (ZAD)
    • Tours, création de la zone d'aménagement différé (ZAD)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  7. Résultat n°7

    ZUP de la Rabière, opération habitat et vie sociale (HVS), subvention : demande de subvention, notes, plans.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2154W447 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • ZUP de la Rabière, opération habitat et vie sociale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  8. Résultat n°8

    Arrêté, délibération municipale, plans, dossier de révision de bilan.

    Date

    1970-1974

    Cote

    2154W446 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • Arrêté, délibération municipale, plans, dossier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  9. Résultat n°9

    Programme d'équipement urbain, révision du dossier général prévisionnel : rapports, rapports d'étude, comptes rendus de réunion, notes descriptives, plans (2/2).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2154W445 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • Programme d'équipement urbain, révision du dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  10. Résultat n°10

    Programme d'équipement urbain, révision du dossier général prévisionnel : rapports, rapports d'étude, comptes rendus de réunion, notes descriptives, plans (1/2).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2154W444 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • Programme d'équipement urbain, révision du dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  11. Résultat n°11

    Modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) dite zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Vallée Violette, création : arrêtés, délibérations municipales, dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans, bilan prévisionnel révisé.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2154W443 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  12. Résultat n°12

    Révision financière : dossier administratif et financier constitué au titre du fonds de développement économique et social (FDES), plans, avenant à la convention (2/2).

    Date

    1969-1980

    Cote

    2154W442 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Révision financière : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  13. Résultat n°13

    Révision financière : dossier administratif et financier constitué au titre du fonds de développement économique et social (FDES), plans, avenant à la convention (1/2).

    Date

    1969-1980

    Cote

    2154W441 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Révision financière : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  14. Résultat n°14

    Enquête publique, conventions, cahiers des charges de cession, plans.

    Date

    1965-1983

    Cote

    2154W440 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Enquête publique, conventions, cahiers des charges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  15. Résultat n°15

    Dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans (2/2).

    Date

    1960-1975

    Cote

    2154W439 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Dossier de création, conventions, cahiers des charges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  16. Résultat n°16

    Dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans (1/2).

    Date

    1960-1975

    Cote

    2154W438 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Dossier de création, conventions, cahiers des charges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  17. Résultat n°17

    Tours, Saint-Avertin, La Riche, Saint-Cyr-sur-Loire, Loches, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2154W437 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser...
    • Tours, Saint-Avertin, La Riche, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  18. Résultat n°18

    Saint-Pierre-des-Corps, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours, Loches, vallée du Cher, Saint-Cyr-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Luynes, Ballan-Miré, La Ville-aux-Dames.

    Date

    1962-1983

    Cote

    2154W436 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser...
    • Saint-Pierre-des-Corps, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours, Tours.

    Date

    1967-1976

    Cote

    2154W435 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser...
    • Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours, Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    Tours, Les Douets (4/4).

    Date

    1983-1984

    Cote

    2154W434 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Tours, Les Douets (4/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement