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  1. Résultat n°1

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

    Date

    1712-1728

    Cote

    C 909 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
  2. Résultat n°2

    Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

    Date

    [1724]

    Cote

    C 1123 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Procédures civiles
    • Impôts indirects
    • Seconde moitié des octrois des villes, adjudication...
  3. Résultat n°3

    Richelieu, 1695-1786.

    Cote

    C 1268 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Richelieu, 1695-1786.
  4. Résultat n°4

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  5. Résultat n°5

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  6. Résultat n°6

    Octrois et deniers communs : comptes du receveur

    Date

    1655-1764

    Cote

    EDEP132/CC49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
  7. Résultat n°7

    Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEP132/1M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
  8. Résultat n°8

    Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP063/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
  9. Résultat n°9

    Commerce du vin, établissements d'octrois et projet d'une halle aux vins à Tours : correspondance, mémoires.

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    8M4 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Commerce du vin, établissements d'octrois et projet...
  10. Résultat n°10

    Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

    Date

    1518-1780

    Cote

    EDEP132/CC45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
  11. Résultat n°11

    Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

    Date

    1734-1735

    Cote

    C 1117 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
  12. Résultat n°12

    Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

    Date

    1786-1809

    Cote

    EDEP027/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
  13. Résultat n°13

    Octroi : bail à ferme et adjudication

    Date

    1762

    Cote

    EDEP020/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Octroi : bail à ferme et adjudication

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  14. Résultat n°14

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1515-1597

    Cote

    EDEP132/CC47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  15. Résultat n°15

    Médaille d'honneur des employés communaux des octrois, propositions et attributions : instructions (1904-1933), répertoire chronologique (1904-1943), notices individuelles (classement chronologique) (1904-1937).

    Date

    1904-1943

    Cote

    1M507 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des employés communaux des octrois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP132/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
  17. Résultat n°17

    Mirebeau, 1703-1775.

    Cote

    C 1267 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Mirebeau, 1703-1775.
  18. Résultat n°18

    Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787) ; huissier de l'Hôtel de Ville (1693) ; garde de l'Hôtel de Ville (1701-1704) ; officiers municipaux : lettres patentes (1750- 1760). Maires et échevins, nominations (1691) ; démission de M Hamelin, maire (vers 1777).

    Date

    1557-1787

    Cote

    EDEP132/BB17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787)...
  19. Résultat n°19

    Octrois de Bléré, adjudication : requête.

    Date

    1695

    Cote

    C 1089 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Octrois de Bléré, adjudication : requête.
  20. Résultat n°20

    L'Ile-Bouchard, 1703-1780.

    Cote

    C 1266 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • L'Ile-Bouchard, 1703-1780.
  21. Résultat n°21

    Octrois : ordonnance des officiers (épave).

    Date

    1630

    Cote

    C 1088 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Octrois : ordonnance des officiers (épave).